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Affichage: 17 résultats.
    • Chapitre
    Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités
    Charlier, Aline[USL-B] (2021) La réparation de l’accident du travail - À l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité — [ISBN : 978-2-8072-0827-8]
    • Monographie
    L'assurance groupe en Belgique
    Binon, Jean-Marc[UCL] Crijns, Marie-Anne[UCL] (1996)
    • Monographie
    Les directives européennes en matière d'assurance sociale complémentaire (Assurances, banques, institutions de retraite) Analyse comparative de leur champ d'application et de leur régime de libéralisation.
    Binon, Jean-Marc[UCL] (1994)
    • Chapitre
    L'aléa dans les produits d'assurance vie. Le point de vue belge.
    Binon, Jean-Marc[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] (2000) Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal — [ISBN : 2-87209-604-3]
    • Chapitre
    L’indemnisation des victimes de catastrophes en droit belge: évolution et vicissitudes. Une introduction
    Fontaine, Marcel[UCL] (2020) LE DROIT DES CATASTROPHES — [ISBN : 978-2-8072-0715-8]
    • Chapitre
    Les recours de l'assureur et les recours entre coauteurs
    Delvaux, Paul-Henry[UCL] (1995) L'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation. Loi du 30 mars 1994 — [ISBN : 2-87209-378-8]
    • Chapitre
    Vers une assurance obligatoire dans le secteur de la construction? Conclusions
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003) Les assurances de la construction en Belgique. Analyse et perspectives — [ISBN : 2-8027-1656-5]
    • Monographie
    Le sort des assurances de personnes en cas de divorce ou de séparation de corps. Assurances-vie individuelles et assurances de groupe
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990)
    • Monographie
    Les assurances de la construction en Belgique. Analyse et perspectives
    Dubuisson, Bernard[UCL] Fontaine, Marcel[UCL] (2003)
    • Monographie
    Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal
    Dubuisson, Bernard[UCL] Jaumain, Christian[UCL] (2000)
    • Monographie
    La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
    Binon, Jean-Marc[UCL] Fontaine, Marcel[UCL] (1993)
    • Chapitre
    L'action directe et l'action récursoire dans la loi du 25 juin 1992.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003) La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application —
    • Chapitre
    La loi sur l'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation ou l'art du "clair-obscur"
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) L'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation. Loi du 30 mars 1994 —
    • Monographie
    L'indemnisation de certaines victimes d'accidents de la circulation (loi du 30 mars 1994)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995)
    • Monographie
    La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application
    Dubuisson, Bernard[UCL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2003)
    • Monographie
    Du neuf en assurance R.C. automobile
    Dubuisson, Bernard[UCL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2004)
    • Monographie
    L'assurance-vie et les pensions complémentaires
    Dubuisson, Bernard[UCL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2006)