Introduction à la procédure pénale

Beernaert, Marie-Aude [UCL] Guillain, Christine [FUSL] Vandermeersch, Damien [UCL]

Le présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'UCL et les Facultés universitaires Saint-Louis, a été conçu comme support pour l'enseignement du cours de "Droit de la procédure pénale" dispensé aux étudiants du baccalauréat en droit. Il s'adresse toutefois également à tous les avocats et magistrats qui peuvent être amenés à pratiquer un jour la procédure pénale, comme d'ailleurs aux autres professionnels ou simples particuliers que ces questions intéressent. Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu'il est appliqué, l'ouvrage a pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement en théorie mais également dans ses aspects pratiques. Les auteurs ont ainsi eu à coeur d'identifier, à chaque fois, leurs sources qu'il s'agisse de textes de loi, de jurisprudence ou d'ouvrages de doctrine. De nombreux renvois sont opérés tout au long de l'ouvrage afin que le lecteur puisse avoir une vue transversale de la matière. Enfin, une importance toute particulière a été accordée aux principes directeurs du droit belge de la procédure pénale à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.