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All Publications

Displaying 21 - 75 of 258 results.

Pages

    • Journal article
    Réflexions sur la théorie de l'organe en droit de la responsabilité (note sous Cass., 20 juin 2005)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue pratique des sociétés civiles et commerciales — Vol. 2010, no. 1/2, p. 198-213
    • Book
    Code essentiel – Droit des assurances 2023
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Manesse, Caroline[UCL] (2023)
    • Journal article
    La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 117, no. 15, p. 687-690 (2010)
    • Journal article
    Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Journal des tribunaux — Vol. 127, no. 6302/10, p. 169-173 (2008)
    • Journal article
    Les mystères de l'alternative légitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2021, no.9, p. 15819-15833 (2021)
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2024) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2024, no.2-3, p. 133-156 (2024)
    • Journal article
    Quand l'assureur est tenu de couvrir un sinistre pour n'avoir pas réagi à l'envoi d'une proposition d'assurance...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no.42, p. 1873-1877 (2022)
    • BookChapter
    Avant-propos.
    Durant, Isabelle[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] (2005) La mise en vente d'un immeuble. Hommage au Professeur Nicole Verheyden-Jeanmart. — [ISBN : 2-8044-1923-1]
    • BookChapter
    Les recours de l'assureur après indemnisation
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2012) La loi sur le contrat d'assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d'application — [ISBN : 978-2-8027-3981-4]
    • Speech
    Le contrat-type à la croisée des chemins
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
    • BookChapter
    Belgium
    Durant, Isabelle[UCL] Dubuisson, Bernard[UCL] Schmitz, Nicolas[UCL] (2011) Digest of european Tort Law. Volume 2: Essential Cases on Damage — [ISBN : 978-3-11-024848-7]
    • BookChapter
    Les causes exonératoires de la responsabilité (causes de justification et causes étrangères). Synthèse
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2012) Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation — [ISBN : 978-2-919211-08-1]
    • Journal article
    Le consommateur européen face au marché unique de l'assurance: mythes et réalités
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1992) Droit de la consommation Consumentenrecht — , p. 1080-1119 (1992)
    • Journal article
    Accident - Aléa - Assurance responsabilité civile exploitation - Garantie des atteintes à l'environnement -Obligation de prévenir le sinistre - Pollution des eaux de surface - Prévisibilité - Soudaineté - Faute grave. Note sous Liège, 23 mars 1993
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1995) Aménagement-Environnement — , no. 2, p. 110-112 (1995)
    • Book
    La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007. Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] Gathem, Grégoire[UCL] De Coninck, Bertrand[UCL] (2009)
    • Journal article
    Baux commerciaux - Cession - Motifs justifiant l'opposition à la cession - Conditions de la cession, Note sous J.P. Bruxelles, 21 juin 1984
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Journal des Juges de Paix — Vol. 97, no. 4, p. 116-119 (1988)
    • Journal article
    Assurance R.C. automobile - Article 11 des dispositions communes de la Convention Benelux - Faute intentionnelle de l'assuré - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue régionale de droit — p. 399-400 (1988)
    • Journal article
    Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 63, no. 9, p. 11727/1-6 (1990)
    • Journal article
    La notion de défaut dans la directive européenne du 25 juillet 1985
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Droit de la consommation - Consumentenrecht — , no. 2, p. 76 (1989)
    • Journal article
    Assurance R.C. Automobile - Cyclomoteur - Transformation - Augmentation de cylindrée - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue régionale de droit — p. 401-407 (1988)
    • Speech
    Régulation ou dérégulation de l'assurance-vie en Europe: opportunités d'innovation?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Journée d'étude organisée par la Vlerick School voor Management — Gand
    • Book
    Actualités en droit des assurances.
    Dubuisson, Bernard[UCL] Paris, Catherine (2008)
    • Speech
    La Responsabilité environnementale. Entre responsabilité civile et mesures de police administrative.
    Dubuisson, Bernard[UCL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2008) La Responsabilité environnementale — Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles
    • Book
    Mélanges offerts à Marcel Fontaine
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2003)
    • BookChapter
    Le concours des responsabilités contractuelle et extracontractuelle. Ultime tentative de conciliation...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2009) Dare la luce. Liber amicorum Hubert Bocken — [ISBN : 90-486-0340-4]

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