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Displaying 1 - 25 of 52 results.

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    • Speech
    La pauvreté écartelée entre deux temporalités (apparemment) contradictoires
    Bernard, Nicolas[USL-B] (1999) Droit et temps. L’accélération du temps juridique — Bruxelles
    • BookChapter
    Le présent, horizon paradoxal des sanctions réparatrices ?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (1999) Philosophie du droit et droit économique. Quel dialogue ? Mélanges en l'honneur de Gérard Farjat — [ISBN : 978-2-87671-314-7]
    • Journal article
    Regards de Wittgenstein sur quelques symptômes de son temps
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) La revue nouvelle — , no.11, p. 427-436 (novembre 1987)
    • BookChapter
    Introduction to Intellectual Property Issues in relation to Electronic Commerce
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Legal Aspects of Intellectual Property Rights in Electronic Commerce — [ISBN : 3406457975]
    • BookChapter
    Belgium (chapitre sur la Belgique)
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Copyright and Photographs. An International Survey — [ISBN : 978-9-0411-9722-1]
    • Journal article
    Droit d'auteur et accès à l'information: de quelques malentendus et vrais problèmes à travers l'histoire et les développements récents
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Les Cahiers de propriété intellectuelle — Vol. 12, p. 185-208 (oct. 1999)
    • WorkingPaper
    “La protection des systèmes techniques”, Atelier de l’OMPI sur la mise en oeuvre des Traités WCT et WPPT, Genève
    Strowel, Alain[FUSL] (1999)
    • Journal article
    L'enseignement et la recherche aux Facultés. Quels changements en cinq ans?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1999) Bulletin d'information des Facultés universitaires Saint-Louis — no.48, p. 1-8 (janvier 1999)
    • Journal article
    Les réactions législatives aux disparitions d'enfants. "L'affaire Dutroux", paradigme de l'accélération du temps juridique ?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1999) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1075-1122 (1999)
    • BookChapter
    Constructing the complexity of law : towards a dialectic theory
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1999) The Law in Philosophical Perspective. My Philosophy of Law. — [ISBN : 0-7923-5796-5]
    • Journal article
    Les droits de propriété industrielle et le droit communautaire
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Journal de droit européen — p. 225-230 (1999)
    • Journal article
    La loi du 31 août 1998 concernant la protection des bases de données
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Journal des tribunaux — p. 297-304 (1999)
    • BookChapter
    Le champ d'application de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Le bail de résidence principale: 5 ans d'application de la loi du 20 février 1991 —
    • BookChapter
    Droits intellectuels
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) La participation de la Belgique à l'élaboration et à la mise en oeuvre du droit européen — [ISBN : 978-2-8027-1315-9]
    • Journal article
    La protection des photographies selon la Cour de cassation: un revirement de jurisprudence?
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Auteurs & Média — no.3, p. 375-359 (1999)
    • BookChapter
    Questions diverses de compétence et de procédure
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Le bail: question diverses —
    • BookChapter
    Commerce électronique et propriété intellectuelle
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Le droit des affaires en évolution. Le commerce électronique — [ISBN : 2-8027-1316-7]
    • Journal article
    Publicité de l'administration et droit d'auteur
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) Revue de droit communal — no.1/2, p. 63-70 (1999)
    • Speech
    Some Reflections on the Parody Exception
    Strowel, Alain[FUSL] (1999) ALAI Study Days - Journée d'Etude de l'ALAI, The Boundaries of Copyright - Les Frontières du Droit d'Auteur — Sydney, Australian Copyright Council
    • BookChapter
    A côté du logement social...,...le logement moyen
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1999) Logement social: un état des lieux pour demain — [ISBN : 2874030325]
    • Journal article
    Temps et contrat. Critique du pacte faustien.
    Ost, François[FUSL] (1999) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 1999, no.1999, p. 17-44 (1999)
    • Journal article
    le temps, quatrième dimension des droits de l'homme
    Ost, François[FUSL] (1999) Journal des tribunaux — Vol. 2 janvier 1999, no.2 janvier 1999, p. 2-6 (1999)
    • BookChapter
    La régulation : des horloges et des nuages...
    Ost, François[FUSL] (1999) Elaborer la loi aujourd'hui, mission impossible? — [ISBN : 9782802891277]
    • Journal article
    Les nouvelles dispositions relatives à la taxation des déchets en Région wallonne
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1999) Aménagement - Environnement — no.3, p. 177-184 (1999)
    • BookChapter
    La fiscalité de la gestion des déchets sous l'emprise du principedu pollueur-payeur
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1999) Le droit européen des consommateurs et la gestion des déchets, collection Droit et consommation —

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