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Displaying 1 - 25 of 2474 results.

Pages

    • BookChapter
    Le logement comme marqueur des inégalités homme-femme en temps de confinement
    Bernard, Nicolas[USL-B] Salembier, Chloé[UCL] (2020) Déconfinement sociétal. Apport d’expertises académiques —
    • Journal article
    Questions méthodologiques à propos de la recherche interdisciplinaire en droit
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1981) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1981-6, no.1981-6, p. 1-29 (1981)
    • BookChapter
    Le CPAS, l’aide sociale et le logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les contours de l’aide sociale — [ISBN : 978-2-8072-0591-8]
    • Journal article
    Le décret wallon du 15 mars 2018 relatif au bail d’habitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.27, p. 1
    • BookChapter
    Les normes de salubrité comme torsion de la liberté contractuelle en matière de bail d’habitation : flux et reflux
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) The Strong, the Weak and the Law. Proceedings of the 6th ACCA Conference held in Liege on June 23, 2017 —
    • Journal article
    La réforme du bail d’habitation en cours à Bruxelles : à moitié vide ou moitié pleine ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Le Phare (périodique trimestriel du Syndicat des locataires de logements sociaux a.s.b.l.) — Vol. 2017, p. 14-15 (2017)
    • Journal article
    Recension de B. Kohl (dir.), La réforme du bail en Région wallonne
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, p. 223 (2020)
    • Journal article
    L’habitat léger et le décret wallon du 2 mai 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Les échos du logement — Vol. 2019, no.126, p. 35-39 (2019)
    • Journal article
    Quel « label » pour l’habitat solidaire ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 2019, p. 537-542 (2019)
    • Journal article
    La convention d'occupation précaire
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2018, no.2, p. 155-172 (2018)
    • BookChapter
    Renouveler son approche du taux cohabitant
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Au-delà du statut cohabitant —
    • BookChapter
    Le bail glissant en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Les Baux. Commentaire pratique —
    • BookChapter
    Cadre légal de la densification et de la fabrication de la mixité à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Montréal et Bruxelles en projet(s) — [ISBN : 978-2-87558-548-6]
    • BookChapter
    Mise à jour de « L’article 17 : le droit de propriété »
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6542-4]
    • Journal article
    Les expulsions de logement et le nouveau régime de l’exécution provisoire des jugements
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les échos du logement — Vol. 2018, no.122, p. 62-66
    • Journal article
    Expulsion de logement et ‘mesures provisoires’ demandées par l’ONU
    Bernard, Nicolas[USL-B] Van Troyen, Vincent (2019) Journal du Droit des Jeunes — Vol. avril 2019, no.384, p. 5-8 (2019)
    • BookChapter
    Titre 3. Le droit de propriété.
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Le nouveau droit des biens — [ISBN : 9782807924611]
    • Journal article
    Droit propre, motivation laconique, interprétation restrictive. Note sous Cass., 2 décembre 1992.
    Ost, François[FUSL] (1993) Journal des tribunaux — Vol. 22 mai 1993, no.22 mai 1993, p. 400-403 (22 mai 1993)

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