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Displaying 18 results.
    • BookChapter
    Droit du travail européen, droit du travail, droit du contrat de travail : quelles connexions ?
    Van Gehuchten, Pierre-Paul[UCL] (2008) Quelques propos sur la rupture du contrat de travail. Hommage à Pierre Blondiau — [ISBN : 978-2-87455-116-1]
    • BookChapter
    La responsabilité du fait des biens immeubles : le sous-sol. Vol. 2 : La réparation des dommages causés par les travaux exécutés dans une mine
    Ninane, Yannick[USL-B] Eyben, Cédric[USL-B] (2008) Responsabilités — Traité théorique et pratique —
    • BookChapter
    La clause de non-concurrence dans le contrat d'agence commerciale
    Ninane, Yannick[USL-B] (2008) Le contrat d'agence commerciale : qualification et clauses particulières — [ISBN : 9789085848851]
    • Journal article
    Une facture acceptée fait-elle preuve de la modification d'un contrat commercial ?
    Ninane, Yannick[USL-B] (2008) Droit de la consommation — Vol. 2008, no. 83, p. 104 à 120 (2008)
    • BookChapter
    Droit du travail européen et loi du 3 juillet 1978 : y a-t-il des arrêts de la Cour de justice qui comptent en matière de contrat de travail ?
    Van Gehuchten, Pierre-Paul[UCL] (2008) Les 30 ans de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail — [ISBN : 978-2-9306-3704-4]
    • BookChapter
    Liberté d’expression et droits concurrents : du juge de l’urgence au juge européen de la proportionnalité
    Strowel, Alain[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (2008) Médias et droit — [ISBN : 978-2-87455-113-0]
    • BookChapter
    L’émergence d’un droit d’accès en droit d’auteur ? Quelques réflexions sur le devenir du droit d’auteur
    Strowel, Alain[FUSL] (2008) Le droit d’auteur adapté à l’univers numérique — [ISBN : 9782802725565]
    • BookChapter
    « De l’abus de droit » au principe de « proportionnalité » : un changement de style ? Réflexions sur l’écriture juridique et les principes à la lumière de quelques affaires en droit d’auteur
    Strowel, Alain[FUSL] (2008) Liber Amicorum M. Mahieu — [ISBN : 9782804431617]
    • BookChapter
    Belgien (.be)
    Strowel, Alain[FUSL] (2008) Handbuck des Domainsrechts — [ISBN : 978-3-452-25488-7]
    • Book
    Google et les nouveaux services en ligne
    Strowel, Alain[FUSL] (2008)
    • BookChapter
    Les sanctions civiles : les dommages et intérêts forfaitaires et les clauses de nullité
    Germain, Jean-François[FUSL] Eyben, Cédric[FUSL] (2008) De nieuwe federale antidiscriminatiewetten = Les nouvelles lois luttant contre la discrimination — [ISBN : 978-90-486-0128-8]
    • BookChapter
    Le risque de requalification du contrat d’agence commerciale en contrat de représentant de commerce
    Germain, Jean-François[FUSL] (2008) Le contrat d’agence commerciale. Qualification et clauses particulières — [ISBN : 978-9-0858-4885-1]
    • BookChapter
    La fixation unilatérale du contenu du contrat
    Germain, Jean-François[FUSL] (2008) La volonté unilatérale dans le contrat — [ISBN : 978-2-9306-3707-5]
    • Book
    Le bail commercial
    Delforge, Catherine[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] (2008)
    • BookChapter
    Publicité de l'administration et exception en faveur du droit d'auteur : état de la question et revue de jurisprudence
    Strowel, Alain[FUSL] Van der Maren, Nicolas[UCL] (2008) L'accès aux documents administratifs — [ISBN : 978-2-8027-2550-3]
    • BookChapter
    L'indemnisation automatique des "usagers faibles" dans la jurisprudence de la Cour de cassation (2000-2007)
    Jadoul, Pierre[FUSL] Eyben, Cédric[FUSL] (2008) Liber Amicorum Michel Mahieu — [ISBN : 978-2-8044-3161-7]
    • Book
    Intellectual Property and Theories of Justice
    Gosseries, Axel[UCL] Marciano, Alain Strowel, Alain[FUCAM] (2008)
    • BookChapter
    How (un)fair is Intellectual Property?
    Gosseries, Axel[UCL] (2008) Intellectual Property and Theories of Justice — [ISBN : 9780230007093]