User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 1 - 25 of 727 results.

Pages

    • BookChapter
    P.E.B., permis et exécution des travaux
    Sambon, Jacques[USL-B] (2011) Performance énergétique des bâtiments et droit de l'urbanisme — [ISBN : 978-2-87455-387-5]
    • BookChapter
    Préface
    de Sadeleer, Nicolas[USL-B] (2021) Le principe de précaution en droit de l'Union européenne —
    • Journal article
    Vers une responsabilité objective en matière d’environnement
    Moërynck Pierre[USL-B] (1994) Environnement et société — , no.14, p. 11 (1994)
    • BookChapter
    Commentaire du Livre VII du Codt - Infractions et sanctions - article D.VII.1 à D.VII.26
    Moërynck Pierre[USL-B] (2018) Code du développement territorial (CoDT) et Code du patrimoine commentés — [ISBN : 978-94-03-00064-0]
    • Journal article
    Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement : aperçu des innovations
    Moërynck Pierre[USL-B] (1999) Aménagement Environnement — p. 255 (1999)
    • BookChapter
    L'articulation des plans de secteur, des schémas et des guides d'urbanisme
    Sambon, Jacques[USL-B] (2017) Le nouveau Code du Développement Territorial — [ISBN : 9782804499419]
    • BookChapter
    La propriété culturelle d’intérêt partagé comme modèle de propriété inclusive
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2021) Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires —
    • BookChapter
    Les intérêts communs en droit du patrimoine culturel
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2021) Encyclopédie des communautés et des pratiques communautaires —
    • BookChapter
    Articles D.I.1 et D.I.2 du CoDT
    Sambon, Jacques[USL-B] (2018) Code du développement territorial (CoDT) et Code du patrimoine commentés — [ISBN : 9789403000640]
    • Journal article
    Aperçu du droit transitoire relatif au permis d'environnement en Région wallonne
    Moërynck Pierre[USL-B] Vancaeyzeele Stéphanie (2007) Aménagement environnement — Vol. 2001, no.4, p. 171 (2007)
    • BookChapter
    La responsabilité du fait des déchets
    Moërynck Pierre[USL-B] (2012) Responsabilités. Traité théorique et pratique — [ISBN : 90-5062-5002]
    • Journal article
    Préserver la biodiversité pour mieux prévenir les pandémies
    de Sadeleer, Nicolas[USL-B] (2020) La Libre Belgique — (2020)
    • BookChapter
    Outils juridiques concrétisant la propriété culturelle d’intérêt partagé
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2021) Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires —
    • BookChapter
    The Flemish groundwatercase: zero-tolerance for projects and plans having effects on protected areas in an unfavourable condition
    Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] (2022) Grands arrêts inspirants de l“environnement – Sélection XXIème siècle —
    • BookChapter
    PARTIE IV, ART C, ART 25 : Committee of independent experts (European Committee of Social Rights)
    Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Charte sociale européenne du Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux fondamentaux —
    • Speech
    L'art et le droit au défi des NFT
    de Clippele, Marie-Sophie[UCL] Vandenbulke, Antoine (2023) Collège Belgique — Mundaneum, Mons
    • Speech
    L’ambition internationale de la Belgique pour protéger la nature marquée par l’impulsion des sociétés savantes et la préservation des parcs nationaux coloniaux
    de Clippele, Marie-Sophie[UCL] (2023) Défendre la nature - Le 1er Congrès international pour la protection de la nature (Paris, 1923) : continuités et renouvellements — Museum national d'Histoire naturelle, Paris, France

Pages