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Displaying 11 results.
    • BookChapter
    Les directives d'interprétation: une identité et une force normative à géométrie variable
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol.2 — [ISBN : 978-2-87455-563-3]
    • BookChapter
    Les mouvements législatifs consécutifs aux affaires de délinquance sexuelle
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Sexe et normes — [ISBN : 2802736167]
    • BookChapter
    La jurisprudence revisitée: un retour aux sources
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol.2 — [ISBN : 978-2-87455-563-3]
    • BookChapter
    Préface in "La responsabilisation des personnes sans emploi en question. Une étude critique de la contractualisation des prestations sociales en droit belge de l'assurance chômage et de l'aide sociale"
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) La responsabilisation des personnes sans emploi en question. Une étude critique de la contractualisation des prestations sociales en droit belge de l'assurance chômage et de l'aide sociale — [ISBN : 978-28-7403-279-0]
    • BookChapter
    Le principe de subsidiarité en droit pénal européen
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne — [ISBN : 978-2-3651-7011-6]
    • Journal article
    La jurisprudence est-elle une source du droit selon la Cour européenne des droits de l'homme?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Journal des tribunaux — p. 618-619 (2012)
    • Journal article
    Le Conseil scientifique de la Mission de recherche Droit et Justice: pourquoi et comment ?
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Lettre électronique de la Mission Droit et Justice — p. 1 (mai 2012)
    • Journal article
    Les mineurs ayant commis un fait qualifié infraction: à la croisée de quatre modèles principaux d'intervention
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé — no.4, p. 807-817 (2012)
    • Journal article
    Mise en perspective historique de la prise en charge judiciaire des malades mentaux
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Mental'idées — no.17, p. 6-10 (1012)
    • BookChapter
    La doctrine entre "faire savoir" et "savoir-faire"
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol.3 — [ISBN : 978-2-87455-564-0]
    • Journal article
    Bentham et Kelsen
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (2012) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — no.69, p. 107-121 (2012)