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Displaying 1 - 25 of 237 results.

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    • BookChapter
    "Le sort du justiciable défaillant devant les juridictions de la famille» (avec N. Dandoy et N. Gendrin), in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 259-361.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018 — [ISBN : 9782807900196]
    • BookChapter
    « La protection du justiciable défaillant : saga et mode d’emploi » (avec N. Dandoy et N. Gendrin),in Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris (avec H. Boularbah), C.U.P., vol. 183, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2018, pp. 183-281.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Actualités en droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris (avec H. Boularbah), C.U.P., vol. 183, Louvain-la-Neuv — [ISBN : 9782807203747]
    • BookChapter
    « Compétences du tribunal de la famille : théorie et bonnes pratiques » (avec J. Sosson et S. Brat), in Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018, pp. 9-60
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Le tribunal de la famille, des réformes aux bonnes pratiques (avec J. Sosson), Bruxelles, Larcier, 2018 — [ISBN : 9782807900196]
    • BookChapter
    "Rapport belge", in Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilatérales de l'association Henri Capitant
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Les principes directeurs du du procès en droit comparé à l'aune de la pensée de Motulsky. Journées multilaté — [ISBN : 978-2-247-18860-4 1775799]
    • BookChapter
    La responsabilité professionnelle des magistrats
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2020) Statut et déontologie du magistrat — [ISBN : 9782874035784 ]
    • BookChapter
    Retarder l'appel
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Boularbah, Hakim (2018) Le Code judiciaire a 50 ans. Et après ? Hommage Ernest Krings et Marcel Storme — [ISBN : 978-2-8079-0925-0]
    • Journal article
    « Un jugement avant dire droit n’est jamais un jugement définitif » (avec A. Hoc), J.T., 2017, pp. 821 et s.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 41, no. 6711, p. 821-822 (2017)
    • Journal article
    « Peut-on renoncer aux effets de la signification d’une décision ? », obs. sous Cass., 11 mai 2017, J.T., 2018, p. 509 et s.
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2018) Journal des tribunaux — Vol. 23, no. 6735, p. 509-510 (2018)
    • Journal article
    « Examen de jurisprudence (2007 à 2020). L’instruction de la cause – Partie I La mise en état contradictoire »
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Vanderschuren, Justin[UCL] Gillet, Antoine[UCL] Balot, François[UCL] (2021) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 2021, no.2, p. 281-455 (2021)
    • Journal article
    La plénitude de compétence du juge civil des référés est-elle inconditionnelle ou conditionnelle ?
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] de Leval, Georges (2022) Journal des tribunaux — Vol. 141, no.6883, p. 44-48 (2022)
    • Journal article
    Les effets à l’égard de l’acquéreur de la réformation du jugement ordonnant la vente publique d’un immeuble
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] de Leval, Georges (2021) Revue du Notariat Belge — Vol. 2021, no.3161, p. 578-588 (2021)
    • Journal article
    L’indemnité de procédure due par le bénéficiaire de l’aide juridique
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2022) Journal des tribunaux — Vol. 141, no.6886, p. 94-96 (2022)
    • BookChapter
    A propos du jugement provisionnel
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2021) Questions qui dérangent en droit judiciaire — [ISBN : 978-2-8072-0774-5]
    • Journal article
    Connexité et compétences exclusives : d’heureuses mises au point"
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 138, no.6781, p. 550-553 (2019)
    • Journal article
    « L’appel du jugement rejetant la demande en liquidation-partage ne produit pas d’effet dévolutif », note sous Cass. (1ère ch.), 16 novembre 2018
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Revue du Notariat Belge — Vol. 2019, no. 3141, p. 520-523
    • Journal article
    La procédure civile en période de Covid-19 Commentaires et analyses de l’arrêté royal n° 2 du 9 avril 2020
    Hoc, Arnaud[UCL] Inghels, Bénédicte[UCL] Mougenot, Dominique[UCL] Reusens, Florence[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Chevalier, Damien De Coninck, Bertrand[UCL] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, no. 6814, p. 330-338
    • BookChapter
    La demande d’arbitrage interrompt la prescription : mais encore ?
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Marchandise, Maxime (2021) Le temps des MARCs — [ISBN : 978-2-8079-2863-3]
    • BookChapter
    « Autorité de chose jugée et fondements juridiques indisponibles »,
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Gillet, Antoine[UCL] (2020) Le droit judiciaire et les pots-pourris. Thématiques choisies — [ISBN : 978-2-8072-0688-5]
    • Journal article
    La loyauté procédurale abjurée
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] Malengreau, Thomas[UCL] (2021) Journal des tribunaux — Vol. 2021, no.6841, p. 54-58 (2021)
    • Journal article
    Un arrêt sans dire droit
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2021) Journal des tribunaux — Vol. 140, no.6843, p. 97 et s. (2021)
    • Journal article
    La force exécutoire des décisions de justice
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 1, no.6792, p. 1 (2019)
    • Journal article
    Les ressources de la procédure écrite dans la crise COVID 19.Faire pour un mieux en 10 questions
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, no. 6809, p. 250-252
    • Journal article
    L'appel en hochepot (pourri)
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2019) Journal des tribunaux — Vol. 1, no.6792, p. 17 (2019)
    • Journal article
    L'objet de la demande est le résultat factuel recherché par son auteur", note sous Cass. 14 déc. 2017
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2020) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 2020, no. 1, p. 5-45
    • Journal article
    Une occasion manquée de cassation sans renvoi, note sous Cass. (1ère ch.), 28 janvier 2021
    van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2021) Journal des tribunaux — Vol. 140, no.6850, p. 235 et s. (2021)

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