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Displaying 1 - 25 of 90 results.

Pages

    • Speech
    Les contentieux en indemnité devant le Conseil d’État, alternatives au contentieux judiciaire ?
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2021) Bilan de la réforme du Conseil d'État de 2014 à propos d’intérêt, d’urgence, de maintien des effets, d’indemnités — online
    • Journal article
    La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif. Perspectives de droit belge
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2020) Revue de droit de l'Université de Sherbrooke — Vol. 49, no.1, p. 1-56 (2020)
    • Speech
    Enjeux autour de la restitution de collections coloniales dans le contexte belge
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] Zian, Yasmina (2021) Déboulonner les statues coloniales et après? — Académie royale de Belgique
    • Journal article
    Le patrimoine culturel immobilier en Région wallonne
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2020) Guide de droit immobilier — Vol. 92, p. 191-250 (2020)
    • BookChapter
    La pluralité des outils d’aide et d’assistance publique, un soutien accru au propriétaire ?
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2020) Évolutions récentes dans la protection du patrimoine — [ISBN : 978-2-8079-2045-3]
    • Book
    Évolutions récentes dans la protection du patrimoine
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] Neuray, Jean François Quintin, Michel (2020)
    • Journal article
    Protection of Chattels within a Listed Building: the Case of Stoclet Palace, Brussels
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2014) Art Antiquity and Law — Vol. 19, no.4, p. 347-373 (December 2014)
    • Journal article
    Quand l’équilibre devient art - Le Conseil de l’Europe et la balance des intérêts des propriétaires et de la collectivité en matière de patrimoine culturel
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2014) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 2014, no.3, p. 913-936 (NaN)
    • Journal article
    La norme protectrice du divertissement : le droit du patrimoine culturel immatériel
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2016) C@hiers du CRHiDI — Vol. 38, no. 1, p. 1-20
    • Journal article
    Droit et marché de l'art en Europe - Régulation et normalisation du risque, entre champs culturels et économie réelle : quelles régulations ?
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 14, no.6642, p. 230-231 (9 avril 2016)
    • Journal article
    Enforceability of Vesting Laws: Proceedings before the Belgian Courts
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] Lambrecht, Lucie (2016) Art, Antiquity, and Law — Vol. 21, no.2, p. 177-180 (NaN)
    • Speech
    Protecting cultural heritage: whose burden?
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2016) Second All Art & Cultural Heritage Law Conference — Université de Genève
    • Dissertation
    À qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2019)
    • Speech
    Le regard de juriste sur la restitution de biens culturels en Afrique
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2019) Midi du CRIHDI — Université Saint-Louis - Bruxelles
    • Speech
    La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2019) La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique — IRPA/KIK
    • BookChapter
    The intensity of EU regulation with regards to cultural goods
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] Ni Chaoimh, Eadaoin[FUSL] (2015) European law and cultural policies/ Droit européen et politiques culturelles — [ISBN : 978-2-87574-255-1]
    • Speech
    Propriété et biens communs
    Ost, François[USL-B] Misonne, Delphine[USL-B] de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2015) La propriété et ses limites — Université de Genève
    • Speech
    Owning Cultural heritage, a poisoned gift?
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2015) Ius Commune Conference — Katholieke Universiteit Leuven
    • Speech
    Les communs, au-delà du public et du privé
    Ost, François[USL-B] Misonne, Delphine[USL-B] de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2016) La transition vers la société post-croissance : Un nouveau rôle pour le droit et l’Etat — UCL
    • Journal article
    Où en est la protection du patrimoine mobilier?
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] Lambrecht, Lucie (2017) Lobby — Vol. 1, p. 60-61
    • Speech
    Assistance du gouvernement et subventions
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2020) Évolutions récentes dans la protection du patrimoine — online
    • Speech
    « Le droit avant tout ? ». Réflexions autour de l’Électre d’Hugo von Hofmannsthal et son interprétation musicale par Richard Strauss
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2019) Regards bruxellois sur les fondements et l'évolution du droit contemporain — Université Saint-Louis - Bruxelles
    • BookChapter
    Erfgoedeigenaar, een vergiftigd geschenk?
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2020) Erfgoed & Eigendomsbescherming — [ISBN : 9789400012912]
    • Speech
    Onroerend erfgoed in Brussel en het notariaat
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] (2019) Bruxella - Cercle d'Etude — Maison des notaires
    • Journal article
    C.E.D.H., 14 mai 2013, Albert Fürst von Thurn und Taxis c/ Allemagne
    de Clippele, Marie-Sophie[FUSL] (2013) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. 4, no.2013/4, p. 222 (décembre 2013)

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