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Displaying 1 - 25 of 81 results.

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    • Speech
    Quelle histoire pour le musée des migrations?
    de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Khoojinian, Mazyar (2023) Histoire et mémoire des migrations : enjeux et défis pour un musée à Bruxelles ? - Les jeudis de l'hémicycle — Parlement bruxellois
    • Journal article
    La confidentialité des secrets d'affaires et les droits de la défense dans le contentieux administratif économique. Note sous C.J.C.E., arrêt Mobistar du 13 juillet 2006
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2007) Revue de droit commercial belge - Tijdschrijft Belgisch Handelsrecht — Vol. 2007, no. 6, p. 553-564 (2007)
    • BookChapter
    Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 9782802770138]
    • Speech
    Le droit fondamental d’accès aux documents administratifs en pratique
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) L'accès aux documents et informations de l'administration en pratique — Association des juristes namurois - Namur
    • BookChapter
    Les traités de paix de 1919 et l'émergence internationale des droits humains
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2023) Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres — [ISBN : 9791023107531]
    • Book
    Les régulateurs des industries de réseau
    Slautsky, Emmanuel de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Desmedt, Axel Furnémont, Jean-François (2022)
    • BookChapter
    Le traité de Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2021) La Belgique et les traités de paix. De Versailles à Sèvres (1919-1920) — [ISBN : 978-2-8031-0803-9]
    • BookChapter
    L'autonomie
    Pietquin, Cécile[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2022) Principes de la répartition des compétences — [ISBN : 9782807931572]
    • Dissertation
    Le droit des industries de réseaux (1830-2010). Une histoire de l'évolution du rôle de l'Etat fondatrice d'un droit du service public
    de Broux, Pierre-Olivier[FUSL] (2011)
    • Journal article
    Carta Academica: À quand un musée des migrations à Bruxelles?
    Oulad Ben Taib, Hajar[UCL] de Broux, Pierre-Olivier[UCL] Kesteloot, Chantal (2023) Le Soir — no. https://www.lesoir.be/508294/article/2023-04-22/carta-academica-quand-un-musee-des-migrations-bruxelles (22 avril 2023)
    • Speech
    La gouvernance des intercommunales wallonnes
    de Broux, Pierre-Olivier[UCL] (2017) Commission mixte du Parlement de Wallonie et de l’Assemblée Nationale du Québec — Parlement de Wallonie, Namur
    • Speech
    La continuité de l’action publique et des services essentiels en temps de pandémie
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Mayence, Antoine (2021) La réponse belge à la crise du Covid19 au regard du droit public : quelles leçons pour l'avenir ? — Bruxelles
    • Journal article
    L’accès aux services d’intérêt économique général. Un droit fondamental négligé ?
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Revue des affaires européennes — no. 2020/4, p. 739-746
    • BookChapter
    Le droit d'accès à l'assurance
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Nicaise, Valérie[USL-B] (2020) Les grands arrêts en matière de handicap — [ISBN : 9782807922143]
    • BookChapter
    Avant-propos
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Droit des marchés publics. Passation, exécution, recours — [ISBN : 9782874035739]
    • BookChapter
    La continuité des services essentiels en temps de pandémie
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Mayence, Antoine (2022) Le droit public belge face à la crise du COVID-19. Quelles leçons pour l'avenir — [ISBN : 9782807929319]
    • Speech
    Mobiliser des sources juridiques sur les questions d’histoire belge des migrations
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Merveille, Clémence[USL-B] (2021) Journée d'histoire belge des migrations — Bruxelles
    • Speech
    The notion of civilization in Belgian colonial law. An evolving concept
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Law and constitutions in the civilizing process(es) — Brussels - University Saint-Louis
    • Speech
    Les traités de 1919 et la naissance du droit international des droits de l'homme
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (dir. I. Davion et S. Jeannesson) — Paris
    • BookChapter
    Article 36. Accès aux services d'intérêt économique général
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2020) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6542-4]
    • Journal article
    «  Le Congo était fondé dans l’intérêt de la civilisation et de la Belgique  » La notion de civilisation dans la Charte coloniale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Piret, Bérengère[USL-B] (2019) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 83, p. 51-80
    • BookChapter
    Conclusions générales
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Léonard, Thierry[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] (2019) La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
    • Speech
    Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) La Belgique et les traités de paix, de Versailles à Sèvres (1919-1920), sous la dir. de Catherine Lanneau et Michel Dumoulin — Bruxelles (Palais des Académies)
    • Journal article
    Introduction. Nations civilisées, mission civilisatrice, droit de civilisation
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] (2019) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 83, p. 35-49 (2019)
    • BookChapter
    Créer et organiser des services publics économiques : actualité des balises nationales et européennes
    de Broux, Pierre-Olivier[USL-B] Lagasse, Pauline[USL-B] (2017) Actualités du droit public économique — [ISBN : 978-2-8072-0309-9]

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