User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain | Saint-Louis

Search

Displaying 14 results.
    • Journal article
    La protection de l'environnement : droit ou intérêt?
    Ost, François[FUSL] Jadot, Benoît[FUSL] (1989) Le Journal des Procès — Vol. 161, no.161, p. 35-37 (1 décembre 1989)
    • BookChapter
    Le droit à l'environnement
    Jadot, Benoît[USL-B] (1995) Les droits économiques, sociaux et culturels dans la Constitution, Actes du colloque tenu à l'ULB les 21 et 22 décembre 1994 — [ISBN : 9782802706960]
    • BookChapter
    Introduction générale
    Ost, François[FUSL] Jadot, Benoît[FUSL] (1999) Elaborer la loi aujourd'hui, mission impossible? — [ISBN : 2-8028-9127-9]
    • Journal article
    Les règles et les procédures régissant l'implantation et l'exploitation des installations de radiocommunications mobiles, du point de vue de la protection du cadre de vie et de l'environnement
    Jadot, Benoît[FUSL] Vancrayebeck, Laurence[USL-B] (2008) Revue de droit communal — Vol. 2008, no.2, p. 3-26 (2008)
    • Book
    Elaborer la loi aujourd'hui, mission impossible ?
    Ost, François[FUSL] Jadot, Benoît[FUSL] (1999)
    • BookChapter
    Introduction - La responsabilité environnementale
    Misonne, Delphine[USL-B] Jadot, Benoît[FUSL] (2009) La responsabilité environnementale - Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne — [ISBN : 978-2-87455-130-7]
    • BookChapter
    Le pouvoir de gérer les questions d'environnement : faire confiance a priori au "privé ou au "public"
    Jadot, Benoît[FUSL] (2002) Le principe de subsidiarité — [ISBN : 2-8027-1598-4]
    • Book
    Répertoire pratique de droit belge, v° Urbanisme et Environnement, t. X
    Haumont, Francis[UCL] Jadot, Benoît[FUSL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2007)
    • Journal article
    Les régions belges et la répression des infractions, spécialement dans le domaine de l'environnement
    Jadot, Benoît[UCL] (1989) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 12, p. 1075-1088 (1989)
    • Journal article
    Un des aspects de la problématique des relations juridiques existant entre les locataires sociaux et les sociétés agréées de logement : Occupation - Conditions de revenus et de résiliation, note sous Cass., 1re ch., 10 février 1983
    Jadot, Benoît[UCL] (1983) Tijdschrift voor Vrederechters — , p. 230-238 (1983)
    • Journal article
    La radio et la télévision face au juge des référés (rapport présenté à la journée d'études sur La radio et la télévision face au juge, organisée par le Département de droit public de l’UCL, le 3 avril 1987)
    Jadot, Benoît[UCL] (1987) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — no. 1/2 [numéro spécial "La radio et la télévision face au juge"], p. 37-51 (1987)
    • Book
    Performance énergétique des bâtiments et droit de l'urbanisme
    Born, Charles-Hubert[UCL] Jadot, Benoît Van Damme, Nathalie (2011)
    • BookChapter
    Chapitre V. La jurisprudence de la Cour d'arbitrage et le système constitutionnel
    Jadot, Benoît[UCL] Rigaux, Marie-Françoise[FUSL] Rasson-Roland, Anne[UCL] (1988) La Cour d'arbitrage - Actualité et perspectives —
    • BookChapter
    La Cour d'arbitrage et les évolutions du droit
    Rasson-Roland, Anne[UCL] Jadot, Benoît[UCL] Lejeune, Yves[UCL] (1988) La Cour d'arbitrage - Actualité et perspectives —