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Displaying 1 - 25 of 131 results.

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    • Journal article
    La ville durable
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2021) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — (2021)
    • Journal article
    Les décharges contrôlées en Région wallonne
    Haumont, Francis[UCL] (1990) Aménagement - environnement — no. spécial «Les déchets», p. 44-58 (1990)
    • Journal article
    Les plans d'aménagement et la police foncière
    Haumont, Francis[UCL] (1977) Aménagement - environnement — , no.1, p. 20-26 (1977)
    • Journal article
    Urbanisme et environnement : réparation et sanctions
    Haumont, Francis[UCL] (1995) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. spécial, p. 1-71 (1995)
    • BookChapter
    Belgique [in Citoyen et administration]
    Andersen, Robert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (1985) Citoyen et administration — [ISBN : 2-87077-288-2]
    • BookChapter
    Le Conseil d'Etat et le cinéma
    Haumont, Francis[UCL] (2009) Liber amicorum Robert Andersen — [ISBN : 978-2-8027-2844-3]
    • Journal article
    De la portée des avis, observations et réclamations dans la procédure d'élaboration des plans d'aménagement, note sous Conseil d'Etat, n° 20.450 du 24 juin 1980
    Haumont, Francis[UCL] (1981) Aménagement - environnement — , no.9, p. 16-21 (1981)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Cour de justice des Communautés européennes, C-263/07, 29 novembre 2007
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.2, p. 129 (2008)
    • Journal article
    De la péremption des permis de bâtir délivrés aux personnes de droit public, observations sous Cassation (1re ch.), 15 avril 1983
    Haumont, Francis[UCL] (1983) Aménagement du territoire et droit foncier (devenu Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier) — Vol. 14, p. 22-26 (1983)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Cour européenne des droits de l'homme (déc.), 28 février 2008
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.4, p. 281 (2008)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Conseil d'Etat (15e ch. réf.), n° 182.768, 8 mai 2008 et Conseil d'Etat (15e ch. réf.), n° 184.327, 18 juin 2008
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.4, p. 290 (2008)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Conseil d'Etat (13e ch. réf.), n° 182.514, 28 avril 2008
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.4, p. 289 (2008)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Conseil d'Etat, n° 178.298, 7 janvier 2008
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.3, p. 202 (2008)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Cour européenne des droits de l'homme, 6 novembre 2007
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.2, p. 135-136 (2008)
    • Book
    Actualités du droit rural - Vers une gestion plus durable des espaces ruraux ? [Actes du colloque interuniversitaire organisé par le Séminaire de droit de l’urbanisme et de l’environnement (SERES) de l’UCL le 14 mars 2009]
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2013)
    • Journal article
    La protection du patrimoine culturel mobilier
    Haumont, Francis[UCL] (1988) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 48, no. 3-4 [Numéro spécial : "Le droit et l'objet d'art"], p. 353-381 (1988)
    • BookChapter
    La notion de trouble de voisinage à la croisée du droit privé et du droit public
    Haumont, Francis[UCL] (1999) Philosophie du droit et droit économique. Quel dialogue ? Mélanges en l'honneur de Gérard Farjat — [ISBN : 9782876713147]
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Conseil d'Etat, n° 177.580, 4 décembre 2007
    Haumont, Francis[UCL] (2008) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — , no.2, p. 144 (2008)
    • BookChapter
    Le droit de préemption
    Haumont, Francis[UCL] (1998) La réforme du droit wallon de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, Actes du colloque interuniversitaire organisé à Liège, les 5 et 6 mars 1998, par les Facultés de droit des universités de Bruxelles, Liège et Louvain, le Centre d'étude du droit de l'environnement des Facultés universitaires Saint-Louis et l'Institut de gestion de l'environnement et d'aménagement du territoire de l'U.L.B. — [ISBN : 2-8027-1181-4]
    • BookChapter
    La régionalisation partielle de la politique agricole
    Haumont, Francis[UCL] (1993) La Constitution fédérale du 5 mai 1993 — [ISBN : 2-8027-0851-1]
    • Book
    Remembrement urbain : Vade mecum
    Meuris, Coralie[UCL] Hanin, Yves[UCL] Haumont, Francis[UCL] Van Reybroeck, Jean-Pol[UCL] (2011)
    • BookChapter
    Feasibility of Ecological Networks: Ecological, Economic, Social and Legal Aspects
    Endels, Patrick Hermy, Martin Verheyen, Kris Vermote, Brecht Tyteca, Daniel[UCL] Vanthournout, Els Haumont, Francis[UCL] Leduc, Laurence Mahy, Grégory Di Giusto, Aurore[UCL] Verheyen, Wouter Vincke, Jan Born, Charles-Hubert[UCL] Demez, Laure[UCL] Lombart, Xavier[UCL] (2006) Feasibility of Ecological Networks: Ecological, Economic, Social and Legal Aspects (econet) —
    • Journal article
    L'application des mesures compensatoires prévues par Natura 2000
    Haumont, Francis[UCL] (2009) ERA Forum — no.décembre, p. 616 (2009)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 207.900, 5 octobre 2010, s.a. Ligne bleue
    Haumont, Francis[UCL] (2011) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no. 2, p. 137-138 (2011)
    • Book
    Droit européen de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
    Haumont, Francis[UCL] (2014)

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