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Displaying 1 - 25 of 133 results.

Pages

    • Book
    Urbanisme
    Haumont, Francis[UCL] (1988)
    • Book
    Les instruments juridiques de la politique foncière
    Haumont, Francis[UCL] (1990)
    • BookChapter
    Quelques propos sur l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme et le droit à la protection de l'environnement
    Haumont, Francis[UCL] (2007) En hommage à Francis Delpérée - Itinéraires d'un constitutionnaliste — [ISBN : 9782802724063]
    • BookChapter
    La régionalisation partielle de la politique agricole
    Haumont, Francis[UCL] (1993) La Constitution fédérale du 5 mai 1993 — [ISBN : 2-8027-0851-1]
    • Book
    L'urbanisme – Région wallonne
    Haumont, Francis[UCL] (1996)
    • BookChapter
    § 3. L'agriculture [in Chapitre V. La répartition des attributions, Section 3. Les attributions de la Région]
    Haumont, Francis[UCL] Barnich, Laurence[UCL] (1994) La Belgique fédérale — [ISBN : 2-8027-0906-2]
    • BookChapter
    La subsidiarité et la protection de l'environnement
    Haumont, Francis[UCL] (2002) Le principe de subsidiarité (XVIIes Journées juridiques Jean Dabin des 16 et 17 novembre 2000) — [ISBN : 2-8027-1598-4]
    • Book
    Répertoire pratique de droit belge, v° Urbanisme et Environnement, t. X
    Haumont, Francis[UCL] Jadot, Benoît[FUSL] Thiebaut, Christophe[UCL] (2007)
    • BookChapter
    La mise en oeuvre et le suivi du droit international de l'environnement dans les Etats selon les secteurs
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] Orban de Xivry, Etienne[FUSL] le Hardy de Beaulieu, L. (2003) La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones —
    • BookChapter
    Les types et les structures de la procédure administrative
    Haumont, Francis[UCL] Boucquey, Pascal[UCL] Lombaert, Bruno[UCL] (2002) Analyse comparée du droit administratif - Autriche - Belgique — [ISBN : 960-8057-17-5]
    • Report
    La transurbaine Liège (TUL), rapport final
    Hanin, Yves[UCL] Malherbe, Alain[UCL] Secchi, Bernardo Vigano, Paola Haumont, Francis[UCL] Fromont, Ludivine[UCL] Bourg, Laurent Neri, Pierre[UCL] (2012)
    • BookChapter
    Natura 2000 et le juge - Avant-propos
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'UE/Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the EU — [ISBN : 9782802739906]
    • Journal article
    La ville durable
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2021) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — (2021)
    • BookChapter
    Urbanisme: de la gouvernance coercitive à la gouvernance indicative
    Haumont, Francis[UCL] (2017) Les visages de l'Etat. Liber amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 978-2-8027-5846-4]
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [Xavier Taton (coord.), Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme (Cycle de conférences - U3 - des centres de droit public et privé de l'ULB sur l'actualité du droit de l'énergie, du droit de l'environnement et du droit de l'urbanisme), Bruxelles, Bruylant, 2012)]
    Haumont, Francis[UCL] (2012) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.5, p. 270-271 (2012)
    • BookChapter
    Le droit à la protection d'un environnement sain
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique - Les enseignements jurisprudentiels de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation — [ISBN : 978-2-8027-3518-2]
    • Book
    Remembrement urbain : Vade mecum
    Meuris, Coralie[UCL] Hanin, Yves[UCL] Haumont, Francis[UCL] Van Reybroeck, Jean-Pol[UCL] (2011)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [La lutte contre les infractions environnementales (actes du colloque organisé le 30 avril 2009), Collection de droit public, Bruges, Vanden Broele, 1010]
    Haumont, Francis[UCL] (2011) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no. 2, p. 165 (2011)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [Bernard Drobenko, Le droit à l'eau : une urgence humanitaire (Paris, Johanet, 2010)]
    Haumont, Francis[UCL] (2011) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.2, p. 165 (2011)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [UAE-Université d'Eté - Cours intensif sur le paysage : La ville avance, la campagne recule : vers quelle ruralité (5e édition de l'Université d'été de l'Union des avocats européens, Côme, août 2008), Bruxelles, Bruylant, 2009]
    Haumont, Francis[UCL] (2010) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.5, p. 269 (2010)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [Nicolas de Sadeleer, Environnement et marché intérieur (Bruxelles, Ed. Université de Bruxelles, 2010)]
    Haumont, Francis[UCL] (2010) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.5, p. 269 (2010)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E. (XIIIe réf.), n° 196.271, 22 septembre 2009, Lefebure et Franck
    Haumont, Francis[UCL] (2010) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.3, p. 126 (2010)
    • Journal article
    Introduction [in La compensation en droit de l'urbanisme et de l'environnement]
    Haumont, Francis[UCL] (2012) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no. 3 [Numéro spécial "La compensation en droit de l'urbanisme et de l'environnement"], p. 2-11 (2012)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [Vincent Ramelot, La gestion du patrimoine des collectivités locales (Bruges, Vanden Broele, 2011)]
    Haumont, Francis[UCL] (2012) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.5, p. 270 (2012)
    • Journal article
    Commentaire bibliographique [E. Gonthier, L'évaluation des incidences sur l'environnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne (Bruges, Vanden Broele, 2011)]
    Haumont, Francis[UCL] (2012) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no.2, p. 125 (2012)

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