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Displaying 21 - 75 of 291 results.

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    • Speech
    Le cosmopolitisme européen face aux menaces de désintégration de l'Union (table ronde)
    Dumont, Hugues[USL-B] (2017) Le cosmopolitisme européen face aux menaces de désintégration de l'Union — Université Saint-Louis Bruxelles
    • BookChapter
    Article 44 - Droit de pétition
    Dumont, Hugues[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] (2017) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-6041-2]
    • Journal article
    Le pacte constitutionnel européen et les Nations sans Etat
    Dumont, Hugues[USL-B] (2017) Civitas Europa — Vol. juin 2017, p. 369 - 409
    • Speech
    Fédéralisme et sécession
    El Berhoumi, Mathias[USL-B] Dumont, Hugues[USL-B] (2017) Identités et intégration européenne : le Brexit en perspective — Université Jean Moulin Lyon 3
    • Journal article
    Que peut prescrire la Constitution belge à propos du caractère de l'Etat et des valeurs fondamentales de la société ?
    Dumont, Hugues[USL-B] (2016) Documents parlementaires / Chambre des représentants de Belgique —
    • Speech
    L'avenir de la dualité Communautés-Régions dans le fédéralisme belge
    Dumont, Hugues[USL-B] (2016) Les particularités de la structure fédérale belge et ses effets sur le statut juridique de la Communauté germanophone — Eupen.Parlement de la Communauté germanophone
    • BookChapter
    Pour une Belgique à 4 + 1
    Dumont, Hugues[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2017) Les particularités de la structure fédérale belge et ses effets sur le statut juridique de la Communauté germanophone — [ISBN : 978-3-9817449-1-0]
    • BookChapter
    Conclusions
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? — [ISBN : 2804474925]
    • Journal article
    La sixième réforme de l’Etat ou l’art de ne pas choisir ?
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) Journal des tribunaux — , no.6609, p. 493-500 (2015)
    • BookChapter
    Le malaise au sommet de la hiérarchie des normes
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? — [ISBN : 2804474925]
    • BookChapter
    Introduction
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? — [ISBN : 2804474925]
    • Journal article
    Prendre plus au sérieux la fonction législative des parlementaires
    Dumont, Hugues[FUSL] El Berhoumi, Mathias[FUSL] (2014) Revue Belge de Droit Constitutionnel — no. 3-4, p. 331-348 (2014)
    • BookChapter
    Trois communautés, trois régions : le nœud gordien ou la résistance d’une distinction largement dépassée
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? — [ISBN : 2804474925]
    • BookChapter
    L’État fédéral plurinational : tentative de définition juridique
    Dumont, Hugues[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2017) Les visages de l'Etat - Liber Amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 2802758462]
    • BookChapter
    Les référendums constitutionnels et constituants dans l'Etat plurinational belge : un parcours d'obstacles insurmontables ?
    Dumont, Hugues[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2018) La démocratie référendaire dans les ensembles plurinationaux — [ISBN : 978-2-7637-2994-7]
    • BookChapter
    Conclusions : les paramètres juridiques de l’identité régionale bruxelloise
    Dumont, Hugues[USL-B] (2015) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application (1989-2014) — [ISBN : 9782802746379]
    • BookChapter
    Les différentes facettes du travail parlementaire. L’élaboration de la loi
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) Qu’est-ce qu’un bon pârlementaire ?. Réflexions et débat sur l’évaluation du travail parlementaire. Actes du colloques du 24 octobre 2014, — [ISBN : 9-782960-146127]
    • BookChapter
    Cours de religion ou de morale non confessionnelle: les limites de l'alternative constitutionnelle et les pistes pour en sortir
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) Morale et religions à l'école ? Changeons de paradigme — [ISBN : 9-782875-583826]
    • BookChapter
    Les compétences culturelles de l'Union européenne et leurs interactions avec les politiques culturelles nationales
    Dumont, Hugues[USL-B] (2015) European Law and Cultural Policies - Droit européen et politiques culturelles — [ISBN : 978-2-87574-255-1]
    • BookChapter
    Betrekkingen tussen de Brusselse gemeenten en die instellingen met bevoegdheid in communautaire aangelegenheden
    Dumont, Hugues[FUSL] (2003) Les dix-neufs communes bruxelloises et le modèle bruxellois - De Brusselse hegentien gemeenten en het Brussels model — [ISBN : 2-8044-1216-4]
    • Journal article
    Les bonnes raisons d'un référendum qui n'aura pas lieu
    Dumont, Hugues[FUSL] Bauduin, J. (1993) Charte 91 — no.3 (février 1993)
    • BookChapter
    Synthèse des débats organisés par les Etats généraux de Bruxelles le 2 mars 2009 sur le thème des institutions bruxelloises
    Dumont, Hugues[FUSL] (2010) La société civile se mobilise. Novembre 2008-avril 2009. Thématiques et conclusions — [ISBN : 978-2-8710-6534-0]
    • BookChapter
    Relations between the Brussels Municipalities and the Community Institutions
    Dumont, Hugues[FUSL] (2003) Les dix-neufs communes bruxelloises et le modèle bruxellois - De Brusselse hegentien gemeenten en het Brussels model — [ISBN : 2-8044-1216-4]

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