User menu

Search

Displaying 1 - 25 of 272 results.

Pages

    • Book
    La responsabilité, face cachée des droits de l'Homme
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Dumont, Hugues[USL-B] Ost, François[USL-B] (2005)
    • BookChapter
    Les partis antidémocratiques et le droit public belge
    Dumont, Hugues[FUSL] (2001) De Gordiaanse knoop van de antidemocratische partijnen. De wet als tweesnijdend zwaard? - Le noeud gordien des partis antidémocratiques. La loi, une épée à double tranchant? — [ISBN : 90-5462-411-6]
    • BookChapter
    Les bonnes raisons d'un référendum
    Dumont, Hugues[FUSL] Baudouin, Jacques (1997) Belgique, disparition d'une nation européenne? — [ISBN : 2-9300-8878-8]
    • Journal article
    La coalition suédoise met-elle la Constitution en péril ?
    Dumont, Hugues[FUSL] Uyttendaele, Marc Verdussen, Marc[UCL] (2014) Le Soir — (19 août 2014)
    • BookChapter
    Les matières communautaires à Bruxelles du point de vue francophone
    Dumont, Hugues[FUSL] (1999) Het statuut van Brussel - Bruxelles et son statut — [ISBN : 2-8044-0525-7]
    • BookChapter
    Droit public, droit négocié et para-légalité
    Dumont, Hugues[FUSL] (1996) Droit négocié, droit imposé? — [ISBN : 2-8028-0113-9]
    • BookChapter
    L’Union européenne, une Fédération plurinationale fondée sur un pacte constitutionnel
    Dumont, Hugues[FUSL] (2014) L’Union européenne, fédération plurinationale en devenir ? —
    • Journal article
    Au-delà du principe de territorialité: fédéralisme, intégration et subsidiarité
    Dumont, Hugues[FUSL] (1999) Cahiers du Centre de recherches en histoire du droit et des institutions des Facultés universitaires Saint-Louis — Vol. 0, no.0, p. 253-276 (1999)
    • BookChapter
    Les activités liberticides et le droit public belge
    Dumont, Hugues[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (2000) Pas de liberté pour les ennemis de la liberté. Groupements liberticides et droit — [ISBN : 2-8027-1409-0]
    • BookChapter
    L'égalité à la troisième génération
    Delpérée, Francis[UCL] Dumont, Hugues[FUSL] (1981) De Grondwet Honderdvijftig Jaar — [ISBN : 2-8027-0274-2]
    • BookChapter
    Les partis liberticides et le loyalisme démocratique
    Dumont, Hugues[FUSL] (1997) La loyauté. Mélange offert à E. Cerexhe — [ISBN : 2-8044-0296-7]
    • Journal article
    La nation belge souveraine
    Dumont, Hugues[FUSL] Ryelandt, Nathalie (1987) Dimanche Presse — p. 2 (19 juillet 1987)
    • BookChapter
    Préface in 'Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national'
    Dumont, Hugues[FUSL] (2014) Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national — [ISBN : 978-2-8044-6873-6]
    • BookChapter
    Les relations entre les communes bruxelloises et les institutions compétentes dans les matières communautaires
    Dumont, Hugues[FUSL] (2003) Les dix-neufs communes bruxelloises et le modèle bruxellois - De Brusselse hegentien gemeenten en het Brussels model — [ISBN : 2-8044-1216-4]
    • Journal article
    La Belgique fédérale en 1993: avant-propos
    Dumont, Hugues[FUSL] (1993) Le Soir — (15 décembre 1992)
    • Book
    La protection juridictionnelle du citoyen face à l'administration
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] Dumont, Hugues[FUSL] (2007)
    • BookChapter
    Le modèle de la loi du Pacte culturel a-t-il encore une pertinence aujourd'hui?
    Dumont, Hugues[FUSL] (2011) Le droit et la diversité culturelle — [ISBN : 978-2-8027-3451-2]
    • BookChapter
    Introduction
    Dumont, Hugues[FUSL] (2015) La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? — [ISBN : 2804474925]
    • Journal article
    Sur l'accord institutionnel conclu par la majorité
    Dumont, Hugues[FUSL] (1992) Le Soir — (30 septembre 1992)
    • Journal article
    Débats électoraux, service public de télévision et groupements liberticides: un pas de plus vers des règles claires. Observation sous C.E., 8 juin 1999
    Dumont, Hugues[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (2000) Journal des tribunaux — Vol. 0, no.0, p. 577-579 (9 septembre 2000)
    • BookChapter
    Betrekkingen tussen de Brusselse gemeenten en die instellingen met bevoegdheid in communautaire aangelegenheden
    Dumont, Hugues[FUSL] (2003) Les dix-neufs communes bruxelloises et le modèle bruxellois - De Brusselse hegentien gemeenten en het Brussels model — [ISBN : 2-8044-1216-4]
    • Journal article
    La question de l'Etat européen du point de vue d'un constitutionnaliste
    Dumont, Hugues[FUSL] (2003) Droit et société : revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique — Vol. 0, no.53, p. 29-71 (2003)
    • Journal article
    Les autorisations d'exploitation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Incidence de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles
    Dumont, Hugues[FUSL] (1983) Revue du Travail — Vol. 0, no.0, p. 197-207 (avril 1983)
    • BookChapter
    La procédure de révision de la Constitution: suggestions
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[FUSL] Dumont, Hugues[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2004) La procédure de révision de la Constitution — [ISBN : 2-8027-1845-2]
    • Journal article
    La fonction de juger les activités des pouvoirs politiques, fonction juridictionnelle ou politique? Réflexions inspirées par quelques arrêts et avis controversés du Conseil d'Etat en matière d'emploi des langues dans les conseils communaux
    Dumont, Hugues[FUSL] (1985) Le journal des procès — Vol. 0, no.62, p. 25-29 (mai 1985)

Pages