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Displaying 1 - 25 of 138 results.

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    • Journal article
    La célérité dans la procédure pénale en droit belge
    Bosly, Henri[UCL] De Valkeneer, Christian-Paul[UCL] (1995) Revue internationale de droit pénal — p. 433-456 (1995)
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et droits fondamentaux - Un deuxième arrêt de la Cour constitutionnelle
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1154-1160 (2007)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 511-525 (1997)
    • BookChapter
    Le droit au silence pendant la phase administrative de la surveillance du respect des lois sociales
    Bosly, Henri[UCL] (2012) L’auditorat du travail : compétences civiles et pénales. Liber amicorum Robert Blondiaux — [ISBN : 9782804452773]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1146-1171 (2014)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 432-446 (2013)
    • Journal article
    L’étendue de l’effet dévolutif de l’appel limité du ministère public », note d’observations sous Cour d’appel de Bruxelles, 21 septembre 2012 et 5 février 2013
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 354-363 (2014)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1079-1093 (2013)
    • Journal article
    Propos sur la communication d'actes à l'étranger en matière répressive
    Bosly, Henri[UCL] Fallon, Marc[UCL] (1986) Journal des tribunaux — , p. 373-374 (1986)
    • BookChapter
    Les sanctions administratives
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international — [ISBN : 978-2-87455-670-8]
    • BookChapter
    L'abus de confiance, l'abus de biens sociaux, l'escroquerie et la tromperie
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Les infractions contre les biens — [ISBN : 978-2-8044-2504-3]
    • BookChapter
    La coopération avec les tribunaux internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2003) Avancées et confins actuels des droits de l'homme. Liber amicorum Silvio Marcus Helmons — [ISBN : 978-2-8027-1649-5]
    • BookChapter
    La durée de la peine accessoire de l'interdiction des droits
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Strafrecht als roeping. Liber amicorum Lieven Dupont — [ISBN : 978-90-5867-487-6]
    • BookChapter
    Droit constitutionnel et droit pénal. Le point de vue belge
    Bosly, Henri[UCL] (2000) Droit constitutionnel et droit pénal — [ISBN : 2-254-00411-5]
    • BookChapter
    Préface
    Bosly, Henri[UCL] (2011) Génocide rwandais : le récit de quatre procès de la cour d’assises de Bruxelles — [ISBN : 978 28 7403 272 1]
    • BookChapter
    Les tribunaux militaires en Belgique
    Bosly, Henri[UCL] Moreau, Thierry[UCL] (2007) Juridictions militaires et juridictions d'exception en mutation — [ISBN : 978-2-914610-50-6]
    • BookChapter
    L'instruction
    Bosly, Henri[UCL] Wattier, Isabelle[UCL] (1998) La loi du 12 mars 1998 réformant la procédure pénale —
    • BookChapter
    Le droit belge
    Bosly, Henri[UCL] (1992) Les atteintes à la liberté avant jugement en droit pénal comparé —
    • BookChapter
    La nouvelle loi belge relative à l'internement des personnes atteintes d'un trouble mental
    Bosly, Henri[UCL] Basecqz, Nathalie[FUNDP] (2009) Regards croisés sur l'irresponsabilité pénale: droit, santé, culture — [ISBN : 978-2-254-10403-1]
    • BookChapter
    La compétence extraterritoriale relative aux crimes de droit international humanitaire : évolution du droit belge pendant une décennie
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Le droit pénal à l'aube du troisième millénaire. Mélanges offerts à Jean Pradel — [ISBN : 978-2-254-06411-3]
    • BookChapter
    La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise et la responsabilité des personnes morales
    Bosly, Henri[UCL] (2007) La responsabilité des dirigeants de personnes morales — [ISBN : 978-2-87403-167-0]
    • BookChapter
    La division du procès pénal en deux phases : la culpabilité et la peine
    Bosly, Henri[UCL] (2001) Herstelrecht tussen toekomst en verleden. Liber amicorum Tony Peters — [ISBN : 978-90-5867-180-6]
    • BookChapter
    La cohérence dans la politique pénale en matière de circulation routière
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Politique pnéale en matière de circulation routière —
    • BookChapter
    L'obstacle à la surveillance
    Bosly, Henri[UCL] (1994) Qualifications et jurisprudences pénale —
    • Journal article
    La lutte contre la criminalité grave et organisée. L'évolution récente de la législation belge
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — p. 69-86 (2005)

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