User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 22 results.
    • Book
    Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the European Union [Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 31 mars 2011]
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2014)
    • Journal article
    Le droit de la conservation de la nature
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4, p. 1-137 (2014)
    • Journal article
    La biodiversité en Wallonie, 40 ans après l’adoption de la loi sur la conservation de la nature
    Born, Charles-Hubert[UCL] Dufrêne, Marc Peeters, Alain[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4, p. 3-31 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 223.684, 3 juin 2013, scris Elevage piscicole de la Strange
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 1, p. 34-35 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Tribunal de l'Union européenne, 26 septembre 2013, aff. T-164/10, Pioneer Hi-Bred International Inc. c/Commission européenne
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2, p. 101-103 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 225.050, 10 octobre 2013, a.s.b.l. Association du Val d’Amblève, Lienne et Affluents
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2, p. 108-109 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.J.U.E., 7 février 2013, aff. C-301-12, Cascina Tre Pini Ss
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 5, p. 244-245 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 226.114, 16 janvier 2014, de Cartier d’Yves
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 182-183 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 226.323, 4 février 2014, Stichting Maharishi Global Financing Research
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 184-185 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 224.805, 24 septembre 2013, Waels et crts
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 2, p. 107-108 (2014)
    • Journal article
    Avant-propos [in Le droit de la conservation de la nature]
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 4 [Numéro spécial "Le droit de la conservation de la nature"], p. 2 (2014)
    • Journal article
    Chronique de droit européen de la biodiversité - 2013
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Revue Juridique de l'Environnement — Vol. 39, no. 4, p. 688-708 (2014)
    • BookChapter
    Quelques réflexions critiques autour des "périmètres spécifiques" dans le Code de développement territorial
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Le Code wallon du développement territorial — [ISBN : 9782804470852]
    • BookChapter
    Le juge européen, moteur de la montée en puissance du régime Natura 2000
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'Union européenne / Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the European Union [Actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 31 mars 2011] — [ISBN : 9782802739906]
    • BookChapter
    Régions wallonne et bruxelloise
    Born, Charles-Hubert[UCL] Orban de Xivry, Etienne[FUSL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'Union européenne — [ISBN : 9782802739906]
    • Journal article
    Déboisement, conservation de l'équilibre écologique et multifonctionnalité en zone forestière, note sous Liège (4e ch.), 11 juin 2013
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — no. 22, p. 1041-1052 (2014)
    • BookChapter
    Natura 2000 et le juge - Avant-propos
    Born, Charles-Hubert[UCL] Haumont, Francis[UCL] (2014) Natura 2000 et le juge - Situation en Belgique et dans l'UE/Natura 2000 and the Judge - Situation in Belgium and in the EU — [ISBN : 9782802739906]
    • Journal article
    L’ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature: une avancée significative pour la préservation de la biodiversité urbaine et périurbaine à Bruxelles (Partie I) [Partie II : in "Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques", 2014, no. 3, p. 138-152]
    Dupont, Valérie[UCL] Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no. 2, p. 82-93 (2014)
    • Journal article
    L’ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature: une avancée significative pour la préservation de la biodiversité urbaine et périurbaine à Bruxelles (Partie II) [Partie I : in "Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques", 2014, no. 2, p. 82-93]
    Dupont, Valérie[UCL] Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — no. 3, p. 138-152 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 225.951, 24 décembre 2013, Forest
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 180 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : C.E., n° 227.211, 29 avril 2014, Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes et crts
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 5, p. 255-257 (2014)
    • Journal article
    Jurisprudence en bref : Liège, 2012 CO 124, 4 février 2014, Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d’études juridiques
    Born, Charles-Hubert[UCL] (2014) Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier — no. 3, p. 189 (2014)