User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 81 - 225 of 541 results.

Pages

    • Journal article
    La sanction administrative en question(s)
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Les échos du logement — Vol. 2017, no.120, p. 57-61 (NaN)
    • BookChapter
    Le droit à l’habitat des gens du voyage
    Romainville, Céline[UCL] Bernard, Nicolas[FUSL] (2011) Le droit et la diversité culturelle — [ISBN : 2802734512]
    • Journal article
    Colocation ne rime pas nécessairement avec cohabitation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, no.25, p. 2
    • BookChapter
    Les limites des politiques d'accession à la propriété... et la réponse apportée par le community land trust
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Le droit à l'habitat : une priorité sans appel — [ISBN : 978-2-930524-56-6]
    • BookChapter
    Quand la définition de monument ne suit pas les catégories civiles du droit des biens : regards croisés entre droit administratif et droit civil, à la lumière du projet de réforme du Code civil
    de Clippele, Marie-Sophie[USL-B] Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) La distinction entre droit privé et droit public : pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 978-2-8072-0566-6]
    • BookChapter
    Le nouveau droit du bail d’habitation en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Actualités et aspects pratiques du droit immobilie — [ISBN : 9782807910638]
    • BookChapter
    Habitat léger : un essai de définition
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Voor recht, rechtvaardigheid en Camus. Liber amicorum Bernard Hubeau — [ISBN : 9789048633715]
    • Journal article
    L’étendue du droit réel d’habitation : entre les besoins du titulaire et la fidélité au texte constitutif. Une nécessaire évolution législative. Obs. sous Cass., 18 décembre 2015
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Revue Critique de Jurisprudence Belge — Vol. 2017, p. 431-445 (2017)
    • Journal article
    Quelles garanties offre la sanction administrative (en matière de logement) au justiciable ? Obs. sous C.C., 14 décembre 2016, n°159/2016
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, p. 1747 - 1756 (2017)
    • BookChapter
    La colocation et le bail étudiant dans les projets de texte wallon et bruxellois portant régionalisation du bail
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Nieuwe vormen van vastgoed. Verslagboek Notarieel congres - congrès des notaires 2017 — [ISBN : 9782804499365]
    • Journal article
    La régionalisation du bail d’habitation en Région bruxelloise : un bon premier pas, mais qui reste un premier pas
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. juillet-août 2917, no.16, p. 2 (NaN)
    • BookChapter
    A la base du non accès aux droits : le manque d’effectivité des lois
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Armoede en ineffectiviteit van rechten. Non take up van rechten - Pauvreté et ineffectivité des droits. Non recours aux droits — [ISBN : 9781874034565]
    • Journal article
    Les dispositions relatives à la colocation dans le décret wallon portant régionalisation du bail
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2017, p. 45-75 (2017)
    • Journal article
    La responsabilité du locataire en cas d’incendie intentionnel (par un tiers inconnu) dans le bien loué
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Le forum de l'assurance — Vol. 2017, no.175, p. 141-145 (NaN)
    • Journal article
    La colocation, la coacquisition, les divisions d’immeuble et l’urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale
    Bernard, Nicolas[USL-B] von kuegelgen, manuela[USL-B] (2017) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2017, p. 121-146 (2017)
    • Journal article
    Le nouveau droit bruxellois de la colocation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2017, p. 77-103
    • Book
    Guide des citations, références et abréviations juridiques (sixième édition), sous la direction de
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017)
    • Journal article
    Bonus logement : il faut le rendre plus social
    Bernard, Nicolas[FUSL] lemaire, valérie[FUSL] (2015) Ensemble ! revue du Collectif Solidarité contre l’exclusion — Vol. 2015, no.87, p. 34-35 (NaN)
    • Book
    Politiques du logement en Région bruxelloise
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2015)
    • Journal article
    De la nécessité de répercuter sur la réglementation urbanistique la reconnaissance législative de l’habitat alternatif
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2016) Les échos du logement — Vol. 2016, no.117, p. 10 (NaN)
    • Journal article
    De l’utilité de la consécration législative de l’habitat alternatif
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2016) Les échos du logement — Vol. 2016, no.117, p. 8 (NaN)
    • Journal article
    Agences immobilières sociales : de la validité d’un contrat de bail portant sur un bien déclaré insalubre et du type de contrat la reliant au propriétaire », obs. sous Civ. Bruxelles, 30 octobre 2014
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2015) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2015, no.3, p. 342 - 368 (NaN)
    • Journal article
    Constats d’insalubrité dressés par les administrations régionales et séparation des pouvoirs », obs. sous J.P. Anderlecht, 30 septembre 2015
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2016) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2016, no.3, p. 149-156 (NaN)
    • Journal article
    Le nouveau régime de l’inscription provisoire dans les registres de la population (Loi du 9 novembre 2015)
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2017) Journal des tribunaux — Vol. 2017, no.6678, p. 149-156 (2017)
    • Journal article
    Quand le bénéfice du droit constitutionnel au logement s’étend aux résidents en maison de repos », obs. sous Civ. Bruxelles (réf.), 23 mai 2013
    Bernard, Nicolas[FUSL] (2015) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2015, no.11, p. 513-518 (NaN)

Pages