User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 71 - 200 of 347 results.

Pages

    • Journal article
    La présence des avocats et des inculpés aux reconstitutions. Note sous Bruxelles, 3 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    Note sous J.I. Bruxelles, 29 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    L'interrogatoire préalable de l'inculpé, note sous Cass., 18 décembre 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] Klees, O. (1992) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 774-777 (1992)
    • Journal article
    Le mandat d'arrêt décerné par la juridiction de fond
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1994) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 216-218 (1994)
    • Journal article
    Note sous Bruxelles. Bruxelles, 18 avril 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Revue de droit pénal et criminologie — p. 861 (1991)
    • Journal article
    La nouvelle loi belge sur la détention préventive
    Vandermeersch, Damien[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1991) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 3, p. 163-224 (1991)
    • Journal article
    L'emploi des langues dans l'arrondissement de Bruxelles au stade de l'instruction préparatoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1133-1139 (1996)
    • Speech
    Communication sur le thème de La compétence universelle pour les crimes du Statut : une exigence ou une opportunité ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) Forum « Cour pénale internationale : la France face à ses responsabilités », organisé à la Maison du Barreau de Paris par la Coalition française pour la CPI — Paris
    • BookChapter
    L'exécution des peines
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) La condition pénitentiaire. Regards belges, français et européens — [ISBN : 978-2-12-341234-2]
    • BookChapter
    Violations graves des droits de l'homme (crimes internationaux) et compétence pénale universelle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2009) La protection internationale des droits de l'homme et les droits des victimes — [ISBN : 978-2-8027-2752-1]
    • BookChapter
    L’expertise pénale : situation actuelle et perspectives d’avenir
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) L’expert et la justice — [ISBN : 978-90-8661-390-8]
    • BookChapter
    La torture, le traitement inhumain et le traitement dégradant
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 978-2-8044-3913-2]
    • BookChapter
    Les recherches en matière de téléphonie et de (télé)communications
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Colloque en droit pénal et procédure pénale —
    • BookChapter
    Les réformes de la procédure pénale après la marche blanche
    Vandermeersch, Damien[UCL] Klees, Olivier (2002) Une Justice en crise : premières réponses — [ISBN : 2-8027-1654-9]
    • BookChapter
    La mesure de la responsabilité et de la peine en matière de crimes de droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La peine dans tous ses états, Liber amicorum Michel van de Kerchove — [ISBN : 978-2-8044-3836-4]
    • BookChapter
    La prise d'otages
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 978-2-8044-3913-2]
    • BookChapter
    Après l'arrêt Salduz, quelles perspectives de réforme ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) De wet voorbij, Liber Amicorum Luc Huybrechts — [ISBN : 978-94-000-0080-3]
    • BookChapter
    Le juge d'instruction, magistrat de première ligne
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1995) La loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive : et après ?", Actes du colloque —
    • BookChapter
    L'entraide judiciaire internationale au stade de l'instruction préparatoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) La Justice pénale et l'Europe", Actes des Journées Jean Dabin des 27 et 28 avril 1995 — [ISBN : 2-8027-0719-1]
    • BookChapter
    L'articulation entre le judiciaire et le non-judiciaire - L'audition de l'enfant victime dans le cadre de l'enquête préliminaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Des lieux de soins et de réparations pour les enfants victimes d'agressions sexuelles : Colloque européen, 21 novembre 1997 — [ISBN : 978-2-911936-11-1]
    • BookChapter
    Jurisprudence "Détention préventive"
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1995) Recueil de jurisprudence de procédure pénale —
    • BookChapter
    La répression en droit belge des crimes de droit international
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Répression nationale des violations du droit international humanitaire (systèmes Romano-Germaniques) —
    • BookChapter
    L'intervention pénale à l'égard des auteurs d'abus sexuels
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1992) Actes de la journée d'étude du 29 novembre 1991 sur la problématique des auteurs d'abus sexuels —

Pages