User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 71 - 200 of 268 results.

Pages

    • Speech
    Les recherches en matière de téléphonie et de (télé)communications
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Colloque en droit pénal et procédure pénale, organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    La mise en scène dans le procès de la responsabilité pénale des auteurs de crimes de masses
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Colloque « La responsabilité et la responsabilisation dans le justice pénale », organisé par l’Ecole de criminologie de l’UCL — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Les droits de l’homme en droit pénal et en procédure pénale : effectivité ou alibi ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] Guillain, Christine[FUSL] (2006) Colloque « Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ? », organisé aux Facultés universitaires Saint Louis — Bruxelles
    • Speech
    Les enjeux des lois relatives aux méthodes particulières de rechercher au regard de l’évolution des relations entre acteurs policiers et judiciaires
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Colloque « Les méthodes particulières de recherche », organisé par les F.U.S.L., l’U.L.B. et le S.A.D. — Bruxelles
    • Speech
    L’entraide judiciaire avec la Cour pénale internationale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque sur le thème « Belgique et Cour pénale internationale – Complémentarité et coopération », organisé par le Service public fédéral Justice — Bruxelles
    • Speech
    Les droits de la victime au stade de l’instruction
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque « La place de la victime dans le procès pénal »,organisé par l’Institut d’études sur la justice — Bruxelles
    • Speech
    Nouveautés en matière de témoignage : le témoin anonyme, le témoin protégé, nouvelles techniques d’audition
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Demi-journée d’étude organisée par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles sur le thème « Actualités de droit pénal et de procédure pénale » — Bruxelles
    • Speech
    Quelle place pour la parole de l’enfant dans la problématique des abus sexuels ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Colloque « La place de la parole de l’enfant », organisé par l’Institut d’Etudes de la Famille et de la Sexualité UCL — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    L’expertise pénale : perspectives d’avenir…
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Colloque « L’expert et la justice » organisé par le Collège national des experts judiciaires de Belgique — Bruxelles
    • Speech
    Première évaluation de la loi du 6 janvier 2003
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Après-midi d’étude organisée par le Centre d’Etudes sur la Police sur le thème « La loi du 6 janvier 2003 sur la méthodes particulières de recherche – Un premier bilan » — Bruxelles
    • Speech
    La procédure pénale à l’épreuve de Phenix
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) Colloque organisé par les F.U.N.D.P. sur « L’administration de la justice, de Code de procédure civile à Phenix » — Namur
    • Speech
    La compétence universelle en droit belge
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Colloque de l’Union Belgo-Luxembourgeoise de Droit pénal sur le thème « Poursuites pénales et extraterritorialité » — Bruxelles
    • Speech
    L’audition des prévenus de délits sexuels – Le point de vue de la magistrature
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Congrès international « Approche multidisciplinaire des délinquants sexuels », organisé par la police fédérale et le ministère de la Justice — Bruxelles
    • Speech
    La loi portant extension des possibilités de saisie et de confiscation en matière pénale et la magistrature
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Congrès de l’Institut des Auditeurs de Fraude sur le thème « Saisie et confiscation en matière pénale : état de la question » — Bruxelles
    • Speech
    La loi du 8 avril 2002 relative à l’anonymat des témoins
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Après-midi d’études organisée par l'Unité de droit pénal - Faculté de droit, UCL sur « La lutte contre la criminalité organisée » — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Besoins de justice et réponses judiciaires - La réponse pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Journée d'études "Allégations d'abus sexuels et séparation des parents" — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    La saisies en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque sur le thème « Beslag en verbeurdverklaring van criminele voordelen – Saisie et confiscation des profits du crime », organisé par Maklu aux Facultés universitaires St Louis — Bruxelles
    • Speech
    Les questions relatives à la collecte des preuves
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Atelier 1 du Colloque international « Lutter contre l’impunité », organisé par Amnesty International — Bruxelles
    • Speech
    La dimension internationale de la loi sur la responsabilité des personnes morales
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque « La responsabilité pénale des personnes morales – Evaluation après cinq années d’application », organisé par les Facultés Universitaire Notre Dame de Namur – Projucit — Namur
    • Speech
    Les témoins anonymes
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Conférence donnée à l’Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal —
    • Speech
    Les deux reformes successives de la législation portant répression des violations graves du droit humanitaire international : les lois des 23 avril et 5 août 2003
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Après-midi d’études organisée par l'Unité de droit pénal - Faculté de droit UCL sur « Activités législatives en droit de la procédure pénale » — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève – La répression des infractions graves
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Journée d’étude organisée par la Commission interministérielle de droit humanitaire, sur le thème « Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève (8 juin 1977) ont 25 ans d’existence » — Bruxelles
    • Speech
    Le juge d'instruction et la coopération judiciaire internationale en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Journée d'études "Droit pénal international en Belgique et en Europe" — Gand
    • Speech
    Les droits des victimes dans le cadre de l’instruction
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) Colloque « La situation actuelle et l’évolution des droits de victimes », organisé par le Sénat de Belgique — Bruxelles
    • Speech
    Audition des mineurs, pratiques et nouvelles règles
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) Colloque « La protection pénale des mineurs », organisé par le Département de criminologie et de droit pénal, U.C.L. — Louvain-la-Neuve

Pages