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Displaying 61 - 175 of 14151 results.

Pages

    • Journal article
    Droit d’usufruit, dirigeant d’entreprise et fiscalité
    Bernard, Nicolas[USL-B] Sanzot, Emmanuel Vandendries Alexander[UCL] (2022) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2022, no.2-3, p. 75-204 (2022)
    • Journal article
    L’habitat intergénérationnel et solidaire en Wallonie
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Les baux : commentaire pratique — no. 56, p. 189-227 (août 2022)
    • BookChapter
    Jurisprudence récente en matière de droit au logement
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Actualités de droit public en matière de logement — [ISBN : 9782807932883]
    • BookChapter
    Le régime général, quelques régimes particuliers et un soupçon d’immunités
    Charlier, Aline[USL-B] (2021) La réparation de l’accident du travail - À l’intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité — [ISBN : 978-2-8072-0827-8]
    • Book
    Les occupations précaires en 2023. Urbanisme, aspects civils et contractuels, salubrité, domiciliation, …
    Bernard, Nicolas[USL-B] carnoy ulrich (avec la collaboration de) (2023)
    • Journal article
    La réglementation bruxelloise sur l’hébergement touristique
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Trait d’union (revue de Brulocalis) — Vol. 2002, no.juillet-août, p. 32-36 (2022)
    • Journal article
    Est-il permis de tirer des récents contentieux climatiques quelque enseignement pour la mise en oeuvre du droit fondamental au logement ?
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2023) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2023, no.16, p. 700-712 (2023)
    • Journal article
    L’annulation du bail pour les anciens marchands de sommeil récidivistes : trépas attendu d’un dispositif bruxellois mal-né, obs. sous C.C., 9 juillet 2020, n°101/2020
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Revue générale de droit civil belge — Vol. 2020, no.10, p. 571-575 (2020)
    • Journal article
    Un propriétaire a-t-il le droit d’interdire à son locataire de se domicilier (en camping résidentiel ou ailleurs) ? », obs. sous J.P. Marche-en-Famenne, 7 septembre 2021
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no.20, p. 885-895 (2022)
    • Journal article
    La réglementation bruxelloise en matière d’hébergement touristique
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier — Vol. 2020, no.3, p. 1-50 (2020)
    • Journal article
    Le bail de colocation à Bruxelles et en Wallonie
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Bulletin Juridique & Social — Vol. 2022, no.691, p. 7-10 (2022)
    • Book
    Le droit d’auteur européen en transition numérique. De ses origines à l’unification européenne et aux défis de l’intelligence artificielle et des Big Data
    Strowel, Alain[UCL] (2022)
    • BookChapter
    L’influence du droit européen et de la Cour de justice en propriété intellectuelle : vers un ius commune,
    Strowel, Alain[UCL] Desaunettes Luc Cassiers, Vincent[UCL] (2022) L’influence du droit européen en droit économique. Liber Amicorum Denis Philippe — [ISBN : 978-2-8079-3251-7]
    • Journal article
    "Décider d’une expulsion sans examiner la proportionnalité de celle-ci viole le droit au domicile", résumé de l’arrêt Casa di Cura Ahmadova c. Azerbaïdjan rendu le 18 novembre 2021 par la Cour européenne des droits de l’homme
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2022) Aménagement - environnement — Vol. 2022, no.2, p. 111 (2022)
    • Journal article
    L’armée coloniale belge et les commémorations du centenaire de la Ière Guerre Mondiale: Georgine Dibua Athapol
    Demart, Sarah[USL-B] (2018) Edt. Kwandika de Bamko-­‐Cran asbl, Bruxelles. — Vol. 5, no.Diasporas afrobelges, p. 1-5 (2018)
    • Journal article
    Suivre la règle ou le (non)-usage du pouvoir discrétionnaire
    Sousa Martins Da Costa Santos, Adriana[USL-B] Mascia, Carla[USL-B] (2021) Les Politiques Sociales — Vol. 34, no.3, p. 93-104 (2021)
    • WorkingPaper
    Rio Doce disaster
    Woitchik, Juliette[USL-B] (2022)
    • BookChapter
    Les voitures de société : diagnostics et enjeux d'un régime fiscal
    May, Xavier Ermans, Thomas[USL-B] Hooftman, Nils (2019) Voitures de société et mobilité durable. Diagnostic et enjeux — [ISBN : 978-2-8004-1657-1]
    • BookChapter
    Law and religion in the workplace in Belgium
    Vrielink, Jogchum[USL-B] (2016) Law and Religion in the Workplace / Droit et religion au travail — [ISBN : 978-84-9045-462-6]
    • Journal article
    La détestable liberté d’expression de Fouad Belkacem devant les Hautes juridictions – Deux constructions jurisprudentielles pour la lui refuser
    Triaille, Louis[USL-B] (2018) Revue trimestrielle des droits de l'homme — , no.115, p. 729-759
    • Journal article
    Cours de philosophie et de citoyenneté. La Cour constitutionnelle adepte du stoïcisme philosophique et de l’égalité citoyenne », observations sous les arrêts 39/18 du 29 mars 2018 et 114/18 du 19 juillet 2018
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2018) Administration Publique — , p. 256-271 (2018)
    • BookChapter
    « La défédéralisation de la sécurité sociale : un risque pour la société et un défi pour les juges »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2013) La sixième réforme de l’Etat. Tournant historique ou soubresaut ordinaire ? — [ISBN : 978-2874556401]
    • BookChapter
    « Les limites constitutionnelles à la privatisation »
    Delgrange, Xavier[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] (2005) Les partenariats publics-privés : un défi pour le droit des services publics — [ISBN : 2-87403-123-2]
    • BookChapter
    La neutralité dans l’enseignement : repères historiques et juridiques
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2008) Enseignant et neutre ? — [ISBN : 978-2-8041-5738-8]
    • BookChapter
    « La soft law intralégislative : les lois dépourvues de contenu normatif ou mollis lex sed lex »
    Delgrange, Xavier[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] (2012) Les sources du droit revisitées, Volume 2, Normes internes infraconstitutionnelles — [ISBN : 978-2-87455-563-3]

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