User menu

Search

Displaying 51 - 150 of 416 results.

Pages

    • BookChapter
    L'articulation entre le judiciaire et le non-judiciaire - L'audition de l'enfant victime dans le cadre de l'enquête préliminaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Des lieux de soins et de réparations pour les enfants victimes d'agressions sexuelles : Colloque européen, 21 novembre 1997 — [ISBN : 978-2-911936-11-1]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2006)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2007) Revue de droit pénal et criminologie — p. 436-479 (2007)
    • Speech
    Présentation des principaux axes de la réforme, rapport présenté lors de l'après-midi de formation organisée par l'Unité de droit pénal de l'UCL
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) Les tribunaux de l'application des peines et le statut juridique externe des détenus — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Le principe aut dedere, aut judicare et son application
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Séminaire international « Hacia una estrategia global contra la impunidad : los desafios de la comunidad internacional », organisé par la Fiscalia de la Nacion du Pérou et l’Ethics Regional Workshop for Latin America — Lima (Pérou)
    • Speech
    Conclusions et perspectives
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) colloque organisé par l'Université de Liège et le Ministère de la Justice sur le thème "Les victimes et la Cour pénal internationale" — Bruxelles
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2008)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2008) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1147-1207 (2008)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 1996)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1175-1206 (1996)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2011)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 458-516 (2012)
    • BookChapter
    Le juge d'instruction et l'entraide judiciaire internationale en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Le droit pénal international. Developpements actuels en Belgique et en Europe, Actes de la journée d'étude organisée à Gand le 26 mai 1998 —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 1998)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1102-1131 (1998)
    • BookChapter
    Jurisprudence "Détention préventive"
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Recueil de jurisprudence de procédure pénale (ouvrage à feuillets mobiles) —
    • Speech
    La répression pénale des infractions au Droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Cours de droit international humanitaire organisé par le Comité international de la Croix-Rouge — Sion (Suisse)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2009)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1105-1159 (2009)
    • Journal article
    La procédure pénale au début du XXIe siècle - Les défis
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) Journal des tribunaux — , p. 413-420 (2015)
    • BookChapter
    Vers une plus grande transparence de la phase préparatoire du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1997) Le second avant-projet de la Commission Droit de la procédure pénale, Actes de la journée d'études de l'Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal du 13 décembre 1996 —
    • BookChapter
    La répression en droit belge des crimes de droit international
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Répression nationale des violations du droit international humanitaire (systèmes Romano-Germaniques) —
    • Speech
    Rapport belge et Rapport de synthèse des différents systèmes nationaux sur la compétence universelle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) séminaire « Etude comparée des critères de compétence juridictionnelle en matière de crimes internationaux », organisé par A. Cassese et M. Delmas-Marty — Paris
    • Speech
    Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève – La répression des infractions graves
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Journée d’étude organisée par la Commission interministérielle de droit humanitaire, sur le thème « Les Protocoles additionnels aux Conventions de Genève (8 juin 1977) ont 25 ans d’existence » — Bruxelles
    • Speech
    La mesure de la responsabilité et de la peine en matière de crime de droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2009) Colloque en hommage à Michel van de Kerchove, organisé sur le thème "La peine dans tous ses états" — Bruxelles

Pages