Search

Speech

L'appréciation de la preuve et la motivation du verdict de culpabilité

Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) communication au colloque "La réforme de la cour d'assises", organisé par la Conférence du jeune barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis. — Charleroi

Journal article

Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, observations sous Tribunal correctionnel de Bruxelles (55e ch.) 11 janvier 2013

Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — , p. 168-174 (2013)

Journal article

Le sort de l’arrestation immédiate dans le dédale des voies de recours, observations sous Cass., 5 décembre 2012

Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Journal des tribunaux — , p. 60-61

Journal article

Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2012)

Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1208-1267 (2012)

Journal article

Cassation en matière pénale : plaidoyer pour des moyens de cassation affûtés et pertinents

Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Journal des tribunaux — p. 17-22 (2013)

Book

Génocide rwandais : le récit de quatre procès devant la cour d'assises de Bruxelles,

Vandermeersch, Damien[UCL] Meire , Philippe (2011)

Journal article

Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2014)

Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1172-1237 (2014)

Speech

L’instrumentalisation récente du juge d’instruction et les méthodes particulières de recherche

Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) communication lors de l’après-midi de réflexion « Qu’est devenu le juge d’instruction ? — Maison des Parlementaires

BookChapter

Sous le coup du génocide : de la stupeur à l’invention. Regards croisés d’un acteur judiciaire

Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Violence politique et traumatisme — [ISBN : 978-2-8061-0106-8]

BookChapter

Le Tribunal pénal international pour le Rwanda et le Tribunal spécial pour la Sierra Leone : Quels bilans à l’heure de la clôture de leurs travaux ?

Nederlandt, Olivia[FUSL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) vingt-ans de justice internationale pénale — [ISBN : 9782874033322]

Book

Introduction à la procédure pénale

Beernaert, Marie-Aude[UCL] Basecqz, Nathalie[FUNDP] Guillain, Christine[FUSL] Mandoux, Patrick Vandermeersch, Damien[UCL] (2014)

Speech

Les faits, la médecine factuelle et la preuve pénale

Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) communication lors du symposium "Médecine factuelle, responsabilité médicale et preuve judiciaire : vers un nouveau paradigme ?" — Groupe d'Epistémologie appliquée et de Clinique rationnelle des Hôpitaux publics du Pays de Charleroi

BookChapter

La purge des nullités et le règlement de la procédure

Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) La théorie des nullités en droit pénal — [ISBN : 978-2-87455-762-0]

BookChapter

Les mesures d'investigation et les droits de l'homme

Vandermeersch, Damien[UCL] Fransen, Daniel (2009) Juger le terrorisme dans l'Etat de droit — [ISBN : 9782802727385]

Speech

L'incidence de la jurisprudence Salduz de la Cour eur. D.H. en droit interne

Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) intervention aux Midis de l'ASM — Liège

BookChapter

La répression des crimes contre l’humanité : une plus-value pour l’humanité ?

Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international — [ISBN : 978-2-87455-670-8]