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Pages

    • BookChapter
    André Dhôtel : de l'esquive à l'esquisse
    Marcipont, Christian[USL-B] (2003) André Dhôtel : une aventure du roman — [ISBN : 2-9519452-0-5]
    • BookChapter
    La part du droit dans l’arbitrage social général
    Bailleux, Antoine[USL-B] (2017) Le droit malgré tout. Mélanges en l'honneur de François Ost — [ISBN : X]
    • Journal article
    La compatibilité entre le droit au silence et le fait de contraindre un suspect à dévoiler un « mot de passe »
    Forget, Catherine[USL-B] (2020) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2020, no.11, p. 1058-1075 (2020)
    • BookChapter
    Cybersécurité-cybercriminalité : de l’enquête administrative à l’enquête pénale
    Forget, Catherine[USL-B] (2019) Les obligations légales de cybersécurité et de notifications d’incidents — [ISBN : 9782509035790]
    • Journal article
    "De l’adéquation de la résiliation du bail sans motif à la situation particulière des personnes âgées", obs. sous Civ. Bruxelles, 14 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.12, p. 537-541 (2019)
    • Journal article
    Chronique de jurisprudence. Bail d’habitation et normes régionales de salubrité : quinze ans d’application en justice à Bruxelles
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2020, no.32, p. 1488-1506 (2020)
    • Journal article
    « Le Nouveau Code civil 2020. La modernisation dans la continuité » (1ère partie)
    Bernard, Nicolas[USL-B] Defraiteur, Vincent[USL-B] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, p. 413-420 (2020)
    • Journal article
    Se répéter, se contredire : Pour saluer Theun de Vries
    Marcipont, Christian[USL-B] (2003) Septentrion : Arts, lettres et culture de flandre et des Pays-Bas — Vol. XXXII, p. 50-54
    • Journal article
    « Moreels (Isabelle), Jean Muno. La subversion souriante de l’ironie »
    Castadot, Elisabeth[USL-B] (2016) Textyles : revue des lettres belges de langue française — Vol. 2016, no.49, p. 139-141 (2016)
    • BookChapter
    Quelques réflexions sur le rôle de l’intuition et des émotions dans la fonction de juger
    Van Meerbeeck, Jérémie[USL-B] (2018) Le droit malgré tout. Mélanges en hommage à François Ost — [ISBN : 978-2-8028-0231-0]
    • Journal article
    Enseigner l'excellence [in L'initiation au droit. Entre pédagogie et méthodologie. Séance d'hommage au Professeur Françoise Leurquin-De Visscher]
    Rigaux, Marie-Françoise[USL-B] (2007) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. Numéro spécial, no. 4, p. 348-350 (2007)
    • Journal article
    La convention d’occupation précaire : un contrat atypique mais en plein essor, note sous J.-P. Saint-Gilles, 9 mars 2018
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no.31, p. 1487-1496
    • Journal article
    L’occupation temporaire (à finalité sociale) à l’aube de sa consécration urbanistique
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Infobul (infolettre de la Fédération bruxelloise unie pour le logement) — Vol. 2019, p. 2 (2019)
    • Journal article
    « Le Nouveau Code civil 2020. La modernisation dans la continuité » (2de partie)
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2020) Journal des tribunaux — Vol. 2020, p. 429-437 (2020)
    • Journal article
    "Psyché" et "Fidessa" : Louis Couperus revisiteur revisité
    Marcipont, Christian[USL-B] (2003) Septentrion : Arts, lettres et culture de Flandre et des Pays-Bas — Vol. XXXII, p. 78-80
    • Journal article
    Le droit d’accès aux banques de données policières
    Forget, Catherine[USL-B] Dumortier, Franck (2019) Journal des Tribunaux. Dossiers — , no.6860, p. 176 (2020)
    • BookChapter
    Fiat Iustitia Ruat Caelum 
    Torres Rodríguez, Oscar[USL-B] (2019) Iurisfictio — [ISBN : 978-607-97694-4-4 ]
    • Journal article
    Deux lettres inédites d'André Dhôtel à Alain Denis
    Marcipont, Christian[USL-B] (2001) Sources, revue de la Maison de la Poésie de Namur — Vol. 25, p. 73-78
    • Journal article
    L’effacement des données policières et judiciaires : un parcours du combattant ?
    Forget, Catherine[USL-B] (2022) e-legal, Revue de droit et de criminologie de l’ULB — , no.6 (2022)
    • Journal article
    Chronique de droit international pénal 2021/1
    Alié, Maryse[USL-B] Hébert-Dolbec Marie-Laurence (2021) Éléments de droit pénal et de procédure pénale — Vol. 2021, no.6, pp.577-607 (2021)
    • Journal article
    Les modes alternatifs de règlement des conflits locatifs dans l’ordonnance bruxelloise sur le bail d’habitation, obs. sous Civ. fr. Bruxelles, 8 mars 2019
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2019) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2019, no.33, p. 1570-1576 (2019)

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