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Displaying 41 - 125 of 442 results.

Pages

    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2012)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 447-514 (2013)
    • Speech
    Le droit pénal international – Evolution et situation actuelle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) séminaire d’enseignement en droits de l’homme organisé par l’Institut international des droits de l’homme et la Fondation Naumann — Dakar (Sénégal)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (première semestre 2013)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1094-1151 (2013)
    • Speech
    La quérulence devant la Cour de cassation – Les moyens de cassation
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2012) rencontre Franco-belge des Cours de cassation, Cour de cassation française — Paris
    • Speech
    Des alternatives pour (s’)en sortir ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) conclusions des Journées franco-belge de droit pénal, organisées par les Universités de Lorraine et de Liège sur le thème « Les alternatives au procès pénal —
    • Speech
    Conclusions et perspectives
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) colloque organisé par l'Université de Liège et le Ministère de la Justice sur le thème "Les victimes et la Cour pénal internationale" — Bruxelles
    • Speech
    L'élément fautif comme élément subjectif de l'infraction : tentative de clarification des notions
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) communication lors de l'après-midi d'étude sur les "Questions spéciales en droit pénal", organisé par les Facultés Universitaires Saint-Louis — Bruxelles
    • Speech
    Déontologie, vie privée et autorité parentale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2012) colloque "Les jeunes et la police : de quels droits – Etat du droit régissant les interactions entre jeunes et polices", organisé par le Service droits des jeunes et l'ULB — Bruxelles
    • Speech
    Les droits de la défense, un enjeu fondamental
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2012) colloque sur "Le rôle de l'avocat dans la phase préliminaire du procès pénal à la lumière de la réforme Salduz", organisé par le Jeune Barreau de Charleroi et les Facultés Universitaires Saint Louis — Charleroi
    • Speech
    La participation criminelle : questions d’actualités
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Colloque en droit pénal organisé par l’Université Saint-Louis Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    L'appréciation de la preuve et la motivation du verdict de culpabilité
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) communication au colloque "La réforme de la cour d'assises", organisé par la Conférence du jeune barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis. — Charleroi
    • Journal article
    Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, observations sous Tribunal correctionnel de Bruxelles (55e ch.) 11 janvier 2013
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — , p. 168-174 (2013)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2012)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1208-1267 (2012)
    • Speech
    L’instrumentalisation récente du juge d’instruction et les méthodes particulières de recherche
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) communication lors de l’après-midi de réflexion « Qu’est devenu le juge d’instruction ? — Maison des Parlementaires
    • BookChapter
    Sous le coup du génocide : de la stupeur à l’invention. Regards croisés d’un acteur judiciaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Violence politique et traumatisme — [ISBN : 978-2-8061-0106-8]
    • Speech
    Les faits, la médecine factuelle et la preuve pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) communication lors du symposium "Médecine factuelle, responsabilité médicale et preuve judiciaire : vers un nouveau paradigme ?" — Groupe d'Epistémologie appliquée et de Clinique rationnelle des Hôpitaux publics du Pays de Charleroi
    • BookChapter
    Les mesures d'investigation et les droits de l'homme
    Vandermeersch, Damien[UCL] Fransen, Daniel (2009) Juger le terrorisme dans l'Etat de droit — [ISBN : 9782802727385]
    • Speech
    L'incidence de la jurisprudence Salduz de la Cour eur. D.H. en droit interne
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) intervention aux Midis de l'ASM — Liège
    • BookChapter
    La répression des crimes contre l’humanité : une plus-value pour l’humanité ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international — [ISBN : 978-2-87455-670-8]

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