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Pages

    • BookChapter
    Les enquêtes de police et le respect des droits humains fondamentaux
    Bosly, Henri[UCL] (2003) Etudes en hommage à A. Yotopoulos-Marangopoulos. Droits de l'homme, Crime et politique criminelle —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 415-426 (2014)
    • BookChapter
    La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise et la responsabilité pénale des personnes morales
    Bosly, Henri[UCL] De Cordt, Yves[UCL] Philippe, Denis[UCL] (2007) La responsabilité des dirigeants de personnes morales — [ISBN : 978-2-87403-167-0]
    • Journal article
    La législation pénale en Belgique pendant les années 2005 à 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2011) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — , no.2, p. 503-523 (2011@)
    • BookChapter
    Conclusions - Pour un joyeux anniversaire
    Bosly, Henri[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] (2006) La responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale — [ISBN : 978-2-8044-2076-5]
    • BookChapter
    La fonction de police judiciaire : de la dépendance vers l'autonomie?
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Liber amicorum José Vanderveeren —
    • Journal article
    La preuve en droit pénal de l'environnement
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. numéro spécial "Urbanisme et environnement : réparation et sanctions", p. 33-36 (1995)
    • BookChapter
    La responsabilité des personnes morales et le nouveau droit des sociétés
    Bosly, Henri[UCL] Bosly, Thierry[UCL] (1999) Le nouveau Code des sociétés — [ISBN : 2802713442]
    • BookChapter
    La juridictionnalisation de la phase exécutoire des peines privatives de liberté en droit belge
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] Moreau, Thierry[UCL] (2006) Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal — [ISBN : 978-2-254-07403-7]
    • BookChapter
    La négociation des aveux en droit de la procédure pénale. Le droit belge
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2006) Rapports belges au Congrès de l'Académie internationale de droit comparé à Utrecht — [ISBN : 978-2-8027-2271-7]
    • Journal article
    Salduz et le droit pénal social, Note d’observations sous Cour de cassation, 14 septembre 2011
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2012) Droit pénal de l'entreprise — Vol. 2012, p. 60-63
    • Journal article
    L'amende administrative en matière de protection contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
    Bosly, Henri[UCL] Giacometti, Mona[UCL] (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2012, p. 931-943
    • Journal article
    Françoise Tulkens ou la dissidence de conviction
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] Moreau, Thierry[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2012) Journal des tribunaux — Vol. 2012, no. 6489, p. 610-612
    • Journal article
    La nouvelle loi belge sur la détention préventive
    Vandermeersch, Damien[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1991) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 3, p. 163-224 (1991)
    • BookChapter
    Introduction
    Bosly, Henri[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2014) Vingt ans de justice internationale pénale — [ISBN : 9782874033322]
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et droits fondamentaux - Un deuxième arrêt de la Cour constitutionnelle
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1154-1160 (2007)
    • BookChapter
    Le droit au silence pendant la phase administrative de la surveillance du respect des lois sociales
    Bosly, Henri[UCL] (2012) L’auditorat du travail : compétences civiles et pénales. Liber amicorum Robert Blondiaux — [ISBN : 9782804452773]
    • Journal article
    La célérité dans la procédure pénale en droit belge
    Bosly, Henri[UCL] De Valkeneer, Christian-Paul[UCL] (1995) Revue internationale de droit pénal — p. 433-456 (1995)

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