Search

Pages

1. • Journal article

   • 

   Juridictions pénales et crimes internationaux

   Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue internationale de droit pénal — p. 191-222 (2010)
2. • Journal article

   • 

   Méthodes particulières de recherche et principe de subsidiarité. Note d'observation sous Cour de cassation, 28 octobre 2009

   Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-508 (2010)
3. • BookChapter

   • 

   L’affaire Servier–Mediator

   Bosly, Henri[UCL] Hausman, Jean-Marc[UCL] (2013) Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale — [ISBN : 978-2-2541-3412-0]
4. • Journal article

   • 

   Chronique semestrielle de jurisprudence : 3e partie : Les infractions prévues par les lois particulières

   Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 433-436 (2007)
5. • Journal article

   • 

   Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières

   Bosly, Henri[UCL] (2008) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 5, p. 464-466 (2008)
6. • BookChapter

   • 

   L'amende administrative: une alternative adéquate en droit pénal de l'entreprise

   Bosly, Henri[UCL] (2006) Une criminologie de la tradition à l'innovation. En hommage à Georges Kellens — [ISBN : 978-2-8044-2336-0]
7. • BookChapter

   • 

   Poursuites pénales et application des sanctions administratives

   Bosly, Henri[UCL] (2007) Les sanctions administratives — [ISBN : 978-2-8027-2376-9]
8. • Journal article

   • 

   Actualité du tribunal pénal international

   Bosly, Henri[UCL] (1995) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — , p. 3-18 (1995)
9. • BookChapter

   • 

   Le magistrat instructeur, juge indépendant et impartial

   Bosly, Henri[UCL] (1991) Liber amicorum Marc Châtel —
10. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières

    Bosly, Henri[UCL] (2004) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. n, p. 1173-1178 (2004)
11. • Journal article

    • 

    L'extradition pour crime contre l'humanité d'un ancien chef d'Etat étranger, note sous Ord. Juge d'instruction de Bruxelles, 6 novembre 1998

    Bosly, Henri[UCL] Burnéo Labrin, José (1999) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 279-290 (1999)
12. • BookChapter

    • 

    Les peines incompressibles. Exercice de pénologie : science sociale

    Houchon, Guy[UCL] Bosly, Henri[UCL] Pradel, Jean (1999) Sûreté, pénalité et altérité — [ISBN : 2-254-99415-8]
13. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence

    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 444-457 (1995)
14. • Journal article

    • 

    La législation relative aux méthodes particulières de recherche est-elle conforme au principe d'égalité ? Note d'observation sous Cour constitutionnelle, 18 juin 2009

    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 179-186 (2010)
15. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3e partie : Les infractions prévues par les lois particulières

    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 503-505 (2006)
16. • Journal article

    • 

    La lutte contre la criminalité grave et organisée. L'évolution récente de la législation belge

    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — p. 69-86 (2006)
17. • BookChapter

    • 

    Les infractions et les sanctions

    Bosly, Henri[UCL] (2000) Le décret wallon relatif au permis d'environnement — [ISBN : 2-8027-1368-X]
18. • BookChapter

    • 

    Le droit pénal belge

    Bosly, Henri[UCL] (2005) Droit pénal général comparé — [ISBN : 978-2-254-06403-8]
19. • BookChapter

    • 

    Vers une plus grande publicité dans l'instruction

    Bosly, Henri[UCL] (1997) Le second avant-projet de la Commission pour le droit de la procédure pénale — [ISBN : 978-90-5462-237-6]
20. • BookChapter

    • 

    Les enquêtes de police et le respect des droits humains fondamentaux

    Bosly, Henri[UCL] (2003) Etudes en hommage à A. Yotopoulos-Marangopoulos. Droits de l'homme, Crime et politique criminelle —
21. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières

    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 415-426 (2014)
22. • BookChapter

    • 

    La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise et la responsabilité pénale des personnes morales

    Bosly, Henri[UCL] De Cordt, Yves[UCL] Philippe, Denis[UCL] (2007) La responsabilité des dirigeants de personnes morales — [ISBN : 978-2-87403-167-0]
23. • BookChapter

    • 

    Conclusions - Pour un joyeux anniversaire

    Bosly, Henri[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] (2006) La responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale — [ISBN : 978-2-8044-2076-5]
24. • BookChapter

    • 

    La fonction de police judiciaire : de la dépendance vers l'autonomie?

    Bosly, Henri[UCL] (1997) Liber amicorum José Vanderveeren —
25. • Journal article

    • 

    La preuve en droit pénal de l'environnement

    Bosly, Henri[UCL] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. numéro spécial "Urbanisme et environnement : réparation et sanctions", p. 33-36 (1995)

Pages