Search

Pages

1. • BookChapter

   • 

   Les saisies en matière pénale et le référé pénal

   Vandermeersch, Damien[UCL] Klees, O. Roggen, Fr. (2006) Droit pénal et procédure pénale —
2. • Book

   • 

   Beslag en verbeurdverklaring van criminele voordelen ; Saisie et confiscation des profits du crime

   Vandermeersch, Damien[UCL] Dejemeppe, Benoît[FUSL] (2004)
3. • BookChapter

   • 

   Le procès des crimes de droit international humanitaire : première étape d'un processus de mémoire

   Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La mémoire et le crime — [ISBN : 978-2-254-11405-4]
4. • Journal article

   • 

   La loi du 20 mai 1997 sur la coopération internationale en ce qui concerne l'exécution des saisies et de confiscations - L'introduction en droit belge de la saisie immobilière pénale

   Vandermeersch, Damien[UCL] (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 691-704 (1997)
5. • Journal article

   • 

   L'enregistrement des auditions d'enfants victimes d'abus sexuels : premiers jalons d'évaluation de l'expérience bruxelloise

   Vandermeersch, Damien[UCL] Somers, Paule (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 376-404 (1997)
6. • BookChapter

   • 

   L'intervention pénale à l'égard des auteurs d'abus sexuels

   Vandermeersch, Damien[UCL] (1992) Actes de la journée d'étude du 29 novembre 1991 sur la problématique des auteurs d'abus sexuels —
7. • BookChapter

   • 

   L'expertise dans le procès pénal

   Vandermeersch, Damien[UCL] (2000) La criminalistique : du mythe à la réalité quotidienne, Manuel de la Police —
8. • BookChapter

   • 

   Première évaluation de la loi du 6 janvier 2003

   Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Les méthodes particulières de recherche; Premier bilan de la loi du 6 janvier 2003 —
9. • BookChapter

   • 

   La place de la parole de l'enfant dans la problématique des abus sexuels. Le point de vue du juriste

   Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) La place de la parole de l'enfant. Entre vérités et responsabilités — [ISBN : 978-2-87209-880-4]
10. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2005)

    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2005) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1172-1212 (2005)
11. • Journal article

    • 

    Les modifications en matière de repérage et d'écoute de (télé)communications introduites par la loi du 10 juin 1998

    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 78, no. 12, p. 1061-1074 (1998)
12. • Book

    • 

    Le tour de la justice pénale en 80 questions

    Vandermeersch, Damien[UCL] Borloo, Jean-Pierre (2005)
13. • BookChapter

    • 

    Le droit belge

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Juridictions nationales et crimes internationaux, — [ISBN : 978-2-13-052692-6]
14. • BookChapter

    • 

    La coopération avec la Cour pénale internationale à la lumière de l'expérience de la coopération avec les tribunaux internationaux ad hoc

    Vandermeersch, Damien[UCL] Meire, Philippe (2005) La Belgique et la Cour pénale internationale : complémentarité et coopération —
15. • Book

    • 

    Les recherches en matière de téléphonie et de (télé)communications

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006)
16. • Book

    • 

    Droit de la procédure pénale 3e édition

    Bosly, Henri[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2003)
17. • Journal article

    • 

    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 1996)

    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1175-1206 (1996)
18. • BookChapter

    • 

    Trafic d'enfants : les enjeux d'une répression nationale et internationale

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Trafic d'enfants : une fatalité ? De la réalité de terrain aux meilleures pratiques —
19. • Journal article

    • 

    La répression en droit belge des crimes de droit international

    Vandermeersch, Damien[UCL] (1997) Revue internationale de droit pénal — Vol. 68, no. 3-4, p. 1091-1135 (1997)
20. • Journal article

    • 

    Le mandat d'arrêt européen et les droits de l'homme

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 219-239 (2005)
21. • BookChapter

    • 

    L'articulation entre le judiciaire et le non-judiciaire - L'audition de l'enfant victime dans le cadre de l'enquête préliminaire

    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Des lieux de soins et de réparations pour les enfants victimes d'agressions sexuelles : Colloque européen, 21 novembre 1997 — [ISBN : 978-2-911936-11-1]
22. • Book

    • 

    Code de droit international humanitaire

    David, Eric Tulkens, Françoise[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2004)
23. • BookChapter

    • 

    L'expertise pénale : situation actuelle et perspectives d'avenir

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) L'expert et la justice/De deskundige en het gerecht — [ISBN : 978-90-8661-390-8]
24. • BookChapter

    • 

    Après l'arrêt Salduz, quelles perspectives de réforme ?

    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) De wet voorbij, Liber Amicorum Luc Huybrechts — [ISBN : 978-94-000-0080-3]
25. • Journal article

    • 

    L'emploi des langues dans l'arrondissement de Bruxelles au stade de l'instruction préparatoire

    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1133-1139 (1996)

Pages