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Displaying 211 - 550 of 47569 results.

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    • BookChapter
    Le squat, entre criminalisation et régularisation
    Bernard, Nicolas[USL-B] (2018) Ce n'est pas de mon ressort - pour une inclusion des familles migrantes en errance —
    • BookChapter
    Le fantastique de Gérard Prévot : se poser face à la mer et prendre la mort du bon côté
    Castadot, Elisabeth[USL-B] (2018) Contes de la mer du Nord — [ISBN : 978-2-87568-407-3]
    • BookChapter
    Die armenische Weltchronik des Michael Syrus. Identifikation der zwei Hauptversionen
    Schmidt, Andrea Barbara[UCL] (2021) Circolazione di testi e superamento delle barriere linguistiche e culturali nella tradizioni orientali — [ISBN : 9788868945244]
    • BookChapter
    Le statut du cannabis en droit : un contrôle sous influence(s)
    Hébert-Dolbec Marie-Laurence Forget, Catherine[USL-B] Marchand Christophe (2022) La loi du 24 février 1921 sur les drogues : un centenaire stupéfiant — [ISBN : 9782874036187]
    • Book
    Société et sentiment d'insécurité : the Millenium conferences
    Cartuyvels, Yves[FUSL] (na)
    • BookChapter
    Le retour de l'article 1254 du Code civil en matière extracontractuelle?
    Van Meerbeeck, Jérémie[FUSL] (2016) Recueil de jurisprudence du Forum de l’assurance —
    • BookChapter
    Raison et sentiments. Enjeux du geste autographe chez Christine de Pizan
    Delsaux, Olivier[USL-B] (2024) Medieval Women Writing — [ISBN : 978-2-503-56146-2]
    • BookChapter
    L'image de la Grèce ancienne dans le Paris de 1400 : l'exemple de Laurent de Premierfait
    Delsaux, Olivier[USL-B] (2024) Nouvelles traductions et réceptions indirectes de la Grèce ancienne (Textes et images, 1300-1560) — [ISBN : 978-2-503-58162-0]
    • BookChapter
    Le principe de légalité en matière de force publique
    Amez, Frédéric[USL-B] (2018) L'exigence de légalité: un principe de la démocratie belge en péril? — [ISBN : 9781109196948]
    • BookChapter
    Les lois spéciales : formellement infra-constitutionnelles, et pourtant ...
    Hachez, Isabelle[USL-B] Neven, Delphine[USL-B] (2019) La modification constitutionnelle dans tous ses états — [ISBN : 9789086613977]
    • BookChapter
    Chapter 5: Belgium
    Depré, Sebastien[UCL] Lambert de Rouvroit, Marie[USL-B] Pietquin, Cécile[USL-B] (2019) "International Public Procurement" — [ISBN : 9780379012521]
    • BookChapter
    Le principe de légalité en matière de force publique
    Amez, Frédéric[USL-B] (2018) L'exigence de légalité: un principe de la démocratie belge en péril? — [ISBN : 9781109196948]
    • BookChapter
    La responsabilité de l'administration pour la faute de ses agents
    Lombaert, Bruno[USL-B] Simba, Julia[USL-B] (2021) Le fait d'autrui : responsabilité contractuelle et extracontractuelle — [ISBN : 978-2-8072-0793-6]
    • Book
    Nouvelles missions de la Défense: Quel cadre juridique? Nieuwe Defensiemissies: Welk juridisch kader?
    De Saedeleer, Valery[USL-B] Lagasse, Nicolas[USL-B] (2021)
    • BookChapter
    Aux frontières de la Charte des droits fondamentaux : l'arrêt TSN et AKT et l'harmonisation minimale en droit européen
    Davio, Victor[USL-B] (2021) Annuaire de droit de l'Union européenne 2020 — [ISBN : 978-2-37651-039-0]
    • BookChapter
    "Article 2 : Droit à la vie"
    Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Tulkens, Françoise[UCL] (2023) La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 978-2-8027-7013-8]
    • BookChapter
    Le Contrôle des finances publiques par le Conseil d'Etat
    Lagasse, Pauline[USL-B] Lombaert, Bruno[USL-B] Simba, Julia[USL-B] (2022) Le contrôle administratif et juridictionnel des finances publiques — [ISBN : 9782807936553]
    • BookChapter
    Le principe de légalité en matière de droits économiques, sociaux et culturels : la Cour constitutionnelle à la croisée des chemins
    Hachez, Isabelle[USL-B] Triaille, Louis[USL-B] (2019) La légalité : un principe de la démocratie belge en péril ? — [ISBN : 9782807913073]
    • BookChapter
    Article 4 : Interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
    Rizcallah, Cécilia[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] Wiliam Schabas (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire article par article — [ISBN : 9782802770138]
    • BookChapter
    L'initiative citoyenne européenne à la lumière du droit constitutionnel comparé
    Dumont, Hugues[USL-B] Fatin-Rouge Stefanini, Marthe (2019) L'initiative citoyenne européenne — [ISBN : 9782802764489]
    • BookChapter
    PARTIE IV, ART C, ART 25 : Committee of independent experts (European Committee of Social Rights)
    Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2023) Charte sociale européenne du Réseau académique sur la Charte sociale européenne et les droits sociaux fondamentaux —
    • Book
    La participation composite. Enjeux et pratiques de l'Initiative Citoyenne Européenne
    Dufrasne, Marie[USL-B] (2017)
    • BookChapter
    Les effets des stratégies communicationnelles des associations de la société civile belge dans le cadre des processus de ratification des traités commerciaux CETA et TTIP
    Dufrasne, Marie[USL-B] (2018) Communication, mouvements sociaux et action collective — [ISBN : 0]
    • BookChapter
    Huissier
    Nederlandt, Olivia[USL-B] (2017) Les mots de la justice — [ISBN : 978-2-8047-0395-0]
    • BookChapter
    Face au radicalisme faut-il faire une confiance radicale à la peine ?
    dhaeyer (2019) Les sens de la peine — [ISBN : 978-2-8072-0225-2 ]

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