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Displaying 21 - 75 of 96 results.

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    • BookChapter
    Quel regard d'un proche voisin ou l'évolution du Code pénal belge depuis 1994
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Dix ans après la réforme de 1994. Quels repères dans le Code pénal ? — [ISBN : 2-254-05405-8]
    • BookChapter
    Le droit belge. Saisie, confiscation et recouvrement en matière pénale et la sauvegarde des intérêts financiers de l'Union européenne
    Bosly, Henri[UCL] Bosly, Thierry (2010) Sequestro, confisca e recuperi a tutela degli interesssi finanziari dell'Unione Europea. La legislazione comunitaria e l'Attuazione nei paesi membri — [ISBN : 978-2-8027-3023-1]
    • BookChapter
    Les relations entre la justice et la presse
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Aspects de droit pénal et de droit de la procédure pénale —
    • BookChapter
    Mise en oeuvre des poursuites et pouvoirs d'investigation dans l'entreprise
    Bosly, Henri[UCL] (1992) Le risque pénal dans la gestion des entreprises —
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-505 (2009)
    • BookChapter
    Le jugement des responsabilités : les juridictions internes
    Bosly, Henri[UCL] (2008) La pénalisation des responsabilités politiques en droit interne et en droit international, sous la direction de M. Danti-Juan — [ISBN : 978-2-254-09404-2]
    • BookChapter
    Les crimes et délits contre la sûreté de l'Etat
    Bosly, Henri[UCL] (2012) Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public — [ISBN : 978-2-8044-5414-2]
    • BookChapter
    Police et ministère public: acteurs sociaux ?
    Bosly, Henri[UCL] (1990) Acteur social et délinquance. Une grille de lecture su système de justice pénale. Hommage à Christian Debuyst — [ISBN : 2-87009-424-8]
    • Journal article
    Vers un nouvel usage de la guerre juste ?
    Bosly, Henri[UCL] Domestici-Met, M.-J. (2003) Louvain / Université catholique de Louvain — no. juin, p. 26-28 (2003)
    • Journal article
    Autorité judiciaire et services de police : actualité et perspectives
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Vigiles. Revue du droit de la police — no. 3, p. 6-10 (1997)
    • BookChapter
    Les homicides et lésions corporelles non intentionnels
    Bosly, Henri[UCL] De Valkeneer, Christian-Paul[UCL] (2010) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 978-2-8044-3913-2]
    • Journal article
    La partie civile a droit à un procès équitable
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 662-667 (2006)
    • BookChapter
    André Marchal
    Bosly, Henri[UCL] (1993) Gestalten uit het verleden —
    • BookChapter
    La coopération judiciaire avec la Cour pénale internationale
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Mélanges Jacques Van Compernolle — [ISBN : 2-8027-1901-7]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1087-1096 (1995)
    • Journal article
    La notion européenne de tribunal impartial et indépendant. La situation en Belgique
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1990) Revue de Science Criminelle et de Droit Penal Comparé — p. 677-691 (1990)
    • Journal article
    Les règles d'un jeu délicat: la loi de compétence universelle
    Bosly, Henri[UCL] (2002) Politique (revue de débats) — no. février, p. 20-23 (2002)
    • Journal article
    Juridictions pénales et crimes internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue internationale de droit pénal — p. 191-222 (2010)
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et principe de subsidiarité. Note d'observation sous Cour de cassation, 28 octobre 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-508 (2010)
    • BookChapter
    L’affaire Servier–Mediator
    Bosly, Henri[UCL] Hausman, Jean-Marc[UCL] (2013) Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale — [ISBN : 978-2-2541-3412-0]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 5, p. 464-466 (2008)
    • BookChapter
    L'amende administrative: une alternative adéquate en droit pénal de l'entreprise
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Une criminologie de la tradition à l'innovation. En hommage à Georges Kellens — [ISBN : 978-2-8044-2336-0]
    • Journal article
    Actualité du tribunal pénal international
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — , p. 3-18 (1995)

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