User menu

Search

Displaying 21 - 75 of 406 results.

Pages

    • Speech
    Comment en sortir ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2005) Colloque « La prison : droit dans le mur » organisé par l’Association syndicale des magistrats — Bruxelles
    • Journal article
    La proposition d’avant-projet de nouveau Livre Ier du Code pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] Rozie, J. De Herdt, J.[UCL] Debauche, M. Taeymans, M.[UCL] (2017) Journal des tribunaux — , p. 129-134 (2017)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (deuxième semestre 2016)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, P. (2017) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 391-454 (2017)
    • Journal article
    Het voorstel van voorontwerp van nieuw Boek I Strafwetboek. Na 150 jaar eindelijk tijd om ‘de sprong’ te wagen …
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2017) Nullum crimen : tijdschrift voor straf- en strafprocesrecht — p. 1-9 (2017)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2006)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2006) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1108-1164 (2006)
    • Speech
    L'évaluation de la phase d'enquête dans la procédure devant le TPIR
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2009) Colloque international "Tribunal pénal international pour le Rwanda. Modèle ou contre-modèle pour la justice pénale internationale ? Le point de vue des acteurs", organisé par l'Académie de droit international humanitaire et des droits humains à Genève, l'Institut de hautes études internationales et du développement et l'institut d'Etude du Développement économique de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne — Genève
    • Speech
    Vers une plus grande transparence de la phase préparatoire du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1996) Journée d'études de l'Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal organisée sur le thème "Le second avant-projet de la Commission Droit de la procédure pénale" — Bruxelles
    • Speech
    Les recherches en matière de téléphonie et de (télé)communications
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Colloque en droit pénal et procédure pénale, organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • BookChapter
    La place de la parole de l'enfant dans la problématique des abus sexuels. Le point de vue du juriste
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) La place de la parole de l'enfant. Entre vérités et responsabilités — [ISBN : 978-2-87209-880-4]
    • Speech
    The courts of Belgium and repression of war crimes : legal basis and judicial practice
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) présentation au Workshop international « Repression of war crimes : theorical and practical issues » — Minsk (Belarus)
    • Speech
    La criminalité envers les enfants et le principe d’universalité
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2002) Colloque organisé par l’Association Terre des Hommes et l’Université de Zurich sur le thème « Le principe d’universalité en droit pénal face à la criminalité envers les enfants » — Zurich
    • Speech
    L’expérience des juridictions nationales
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque « Impératifs de justice et les exigences de la paix et de sécurité », organisé par le CICR et le Collège d’Europe — Bruges
    • Speech
    Avocat. Guerre et paix
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Colloque "Une autre façon d'être avocat", organisé par le Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2004)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2004) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1178-1213 (2004)
    • Journal article
    Le contrôle et la sanction du dépassement du délai raisonnable aux différents stades du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 980-1006 (2010)
    • BookChapter
    Le procès des crimes de droit international humanitaire : première étape d'un processus de mémoire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2011) La mémoire et le crime — [ISBN : 978-2-254-11405-4]

Pages