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Displaying 21 - 75 of 109 results.

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    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. n, p. 1173-1178 (2004)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3e partie : Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 433-436 (2007)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3e partie : Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 503-505 (2006)
    • Journal article
    La lutte contre la criminalité grave et organisée. L'évolution récente de la législation belge
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — p. 69-86 (2006)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2008) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 5, p. 464-466 (2008)
    • BookChapter
    Le magistrat instructeur, juge indépendant et impartial
    Bosly, Henri[UCL] (1991) Liber amicorum Marc Châtel —
    • BookChapter
    La fonction de police judiciaire : de la dépendance vers l'autonomie?
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Liber amicorum José Vanderveeren —
    • BookChapter
    André Marchal
    Bosly, Henri[UCL] (1993) Gestalten uit het verleden —
    • Journal article
    L'extradition pour crime contre l'humanité d'un ancien chef d'Etat étranger, note sous Ord. Juge d'instruction de Bruxelles, 6 novembre 1998
    Bosly, Henri[UCL] Burnéo Labrin, José (1999) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 279-290 (1999)
    • Journal article
    Actualité du tribunal pénal international
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — , p. 3-18 (1995)
    • BookChapter
    La coopération judiciaire avec la Cour pénale internationale
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Mélanges Jacques Van Compernolle — [ISBN : 2-8027-1901-7]
    • BookChapter
    Vers une plus grande publicité dans l'instruction
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Le second avant-projet de la Commission pour le droit de la procédure pénale — [ISBN : 978-90-5462-237-6]
    • BookChapter
    Les enquêtes de police et le respect des droits humains fondamentaux
    Bosly, Henri[UCL] (2003) Etudes en hommage à A. Yotopoulos-Marangopoulos. Droits de l'homme, Crime et politique criminelle —
    • BookChapter
    La responsabilité des personnes morales et le nouveau droit des sociétés
    Bosly, Henri[UCL] Bosly, Thierry[UCL] (1999) Le nouveau Code des sociétés — [ISBN : 2802713442]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1087-1096 (1995)
    • Journal article
    La preuve en droit pénal de l'environnement
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques — Vol. numéro spécial "Urbanisme et environnement : réparation et sanctions", p. 33-36 (1995)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 444-457 (1995)
    • Journal article
    Salduz et le droit pénal social, Note d’observations sous Cour de cassation, 14 septembre 2011
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2012) Droit pénal de l'entreprise — Vol. 2012, p. 60-63
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 595-601 (2010)
    • Journal article
    La sécurité européenne: Belgique, Rapport présenté au Congrès de European of Public Law
    Bosly, Henri[UCL] Bosly, Stéphanie[UCL] (2008) Revue européenne de droit public — Vol. 20, no. 1, p. 213-260 (2008)
    • Journal article
    La lutte contre la criminalité grave et organisée. L'évolution récente de la législation belge
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal — p. 69-86 (2005)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1167-1172 (2005)
    • BookChapter
    Introduction in “La réaction sociale à la délinquance juvénile. Questions critiques et enjeux d’une réforme”
    Bosly, Henri[UCL] (2004) La réaction sociale à la délinquance juvénile. Questions critiques et enjeux d'une réforme — [ISBN : 978-2-87403-104-5]
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et droits fondamentaux - Un deuxième arrêt de la Cour constitutionnelle
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1154-1160 (2007)
    • Journal article
    Droit pénal et droit constitutionnel. Considérations sur l'évolution récente de la législation et de la jurisprudence en droit belge
    Bosly, Henri[UCL] (2005) Politeia. Revue semestrielle de droit constitutionnel comparé — no. 5, p. 231-249 (2005)

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