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Displaying 21 - 66 of 66 results.

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    • Journal article
    La réglementation des rejets d'eaux usées en droit communautaire et en droit belge
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) Aménagement-Environnement — no.spécial 'L'Eau', p. 13-25 (1991)
    • Journal article
    Une paroisse sous l’Occupation (1940-1944) : Saint-Remy d’Ottignies
    Bruffaerts, Jean-Michel[FUSL] (1991) Revue d’Histoire religieuse du Brabant wallon — Vol. V, no.1, p. 54-65 (1991)
    • Journal article
    De la théorie de l'argumentation au paradigme du jeu. Quel entre-deux pour la pensée juridique?
    Ost, François[FUSL] van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 1991-27, no.27, p. 77-98 (1991)
    • BookChapter
    Jupiter, Hercule, Hermès : trois modèles du juge
    Ost, François[FUSL] (1991) La force du droit. Panorama des débats contemporains. — [ISBN : 2-909210-02-2]
    • BookChapter
    Les dispositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Jadoul, Pierre[UCL] Sambon, Jacques[FUSL] (1991) La nouvelle réglementation des baux à loyer: la loi du 20 février 1991 — [ISBN : 2872091475]
    • Journal article
    La loi du 20 février 1991 modifiant et complétant les dispositions du Code Civil relatives aux baux à loyer
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) Journal des Procès — Vol. 0, no.193, p. 12-13 (1991)
    • Speech
    Les dipositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Sambon, Jacques[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) La loi du 20 février 1991 relative aux baux à loyer — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    Les suites du Livre vert: évolution dans le domaine du droit d'auteur?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) L'espace audiovisuel européen — [ISBN : 2-8004-1033-7]
    • Journal article
    La loi du 20 février 1991 modifiant et complétant les dispositions du Code Civil relatives aux baux à loyer
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) Journal des Procès — Vol. 0, no.192, p. 26-29 (1991)
    • Journal article
    Entre le Tibre et l'Appenin: l'organisation du territoire des Ombriens avant la conquête romaine
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 156-166 (1991)
    • BookChapter
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Le rapport à la loi dans l'adolescence. Actes du Congrès international, Lille, France, mai 1988 —
    • Journal article
    Licences non volontaires et socialisation du droit d'auteur: un danger ou une nécessité?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle — Vol. 3, no.2, p. 161-183 (janvier 1991)
    • Journal article
    Accéder au monde naturel en son ébranlement: la pensée du sens problématique selon J. Patocka
    de Stexhe, Guillaume[USL-B] (1991) Cahiers de l'Ecole des sciences philosophiques et religieuses — Vol. 5, no.10, p. 145-206 (1991)

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