User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 21 - 75 of 172 results.

Pages

    • Speech
    L’admissibilité de la preuve dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2006) rapport présenté lors du séminaire international organisé par le Conseil supérieur de la Justice sur le thème 'L'obtention de la preuve dans l'espace judiciaire pénal de l'Union européenne' — Durbuy
    • BookChapter
    L'exploitation de la mendicité
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2020) Les infractions contre les personnes — [ISBN : 9782807919914]
    • BookChapter
    L’individualisation dans le prononcé et l’exécution de la peine : machine arrière toute ?
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) La loi « pot-pourri II » : un recul de civilisation ? — [ISBN : 978-2-8072-0062-3]
    • Journal article
    Procédure devant le tribunal de l’application des peines : la Cour de cassation apporte plusieurs clarifications
    Beernaert, Marie-Aude[USL-B] (2018) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2018, no. 7-8, p. 905-907
    • Journal article
    Les irrégularités formelles à l’épreuve de la loi Antigone, observations sous Cass., 4 mars 2015
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 2015, no. 6605, p. 427-428
    • BookChapter
    Les fraudes
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) Les infractions contre les biens — [ISBN : 9782804440350]
    • Speech
    Droits de l'homme en matière pénale
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2020) Marathon du droit du Journal des Tribunaux — Webinaire
    • Journal article
    Dénouement dans la saga KBLux
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Journal des tribunaux — Vol. 2011, p. 588-589
    • Journal article
    La Cour européenne des droits de l’homme en demi-teinte sur les limites de l’interdiction des traitements inhumains et dégradants
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 2011, no. 86, p. 359-373
    • Journal article
    La décision-cadre du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2006) Revue internationale de droit pénal — Vol. 2006, p. 277-284
    • Speech
    Comparative overview of the criminal law systems in the Member States : legal typology and judicial structures
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2005) rapport présenté dans le cadre d'un séminaire organisé par la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne et visant à offrir à des praticiens américains une introduction à l'espace pénal européen — Bruxelles
    • BookChapter
    Les fraudes
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2008) Les infractions contre les biens — [ISBN : 978-2-8044-2504-3]
    • Journal article
    La recevabilité des preuves en matière pénale dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2007) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 2007, p. 81-105
    • BookChapter
    La négociation des aveux en droit de la procédure pénale. Le droit belge
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2006) Rapports belges au Congrès de l'Académie internationale de droit comparé à Utrecht — [ISBN : 978-2-8027-2271-7]
    • Journal article
    Tendances récentes du droit belge de l'exécution des peines
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2008) Revue de Science Criminelle et de Droit Penal Comparé — Vol. 2008, p. 114-120
    • Speech
    Le statut juridique externe des condamnés à des peines privatives de liberté de trois ans au moins
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2008) rapport présenté lors du colloque organisé par le Centre des Facultés catholiques pour le recyclage en droit, sur le thème « L’exécution des peines privatives de liberté » — Mons
    • Journal article
    Le contentieux de la satisfaction équitable devant la Cour européenne des droits de l'homme
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (1997) Revue trimestrielle des droits de l'homme — , p. 486-492 (1997)
    • Speech
    Conclusions
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2017) Salduz-bis : du neuf en matière de droit à l'assistance d'un avocat — UNamur

Pages