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Displaying 161 - 425 of 433 results.

Pages

    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (premier semestre 2015)
    Vandermeersch, Damien[UCL] Mandoux, Patrick (2015) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , no.12, p. 1187-1255 (2015)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - Procédure pénale (année 1994)
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1995) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 458-504 (1995)
    • BookChapter
    Le droit à un accès effectif au juge de cassation en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2017) L’accès à la justice — [ISBN : 978-2-8072-0464-5]
    • BookChapter
    Le recel et le blanchiment
    Cesoni, Maria Luisa[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2016) Les infractions Vol. 1. Les infractions contre les biens — [ISBN : 9782804440350]
    • Speech
    Le contrôle de la régularité de la procédure par la chambre des mises en accusation
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2010) "Midis de la formation", organisés par le Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    Le parquet fédéral et le juge : évaluation des cinq ans d’existence
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) Cinquième anniversaire du parquet fédéral — Bruxelles
    • Speech
    Les recherches en matière de téléphonie et de (télé)communications
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2006) Colloque en droit pénal et procédure pénale, organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles — Bruxelles
    • Speech
    Lutte contre le terrorisme et droits de l’homme
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2008) Séminaire donné à des magistrats algériens — Alger (Algérie)
    • BookChapter
    Les violations du droit international humanitaire
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public — [ISBN : 978-2-8044-5414-2]
    • BookChapter
    Le ministère public et le juge
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1994) Un ministère public pour son temps —
    • Journal article
    L'expertise au stade de la phase préliminaire du procès pénal
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1999) Plein Feu, Revue de l'ARSON — p. 17-24 (1999)
    • Speech
    Les deux reformes successives de la législation portant répression des violations graves du droit humanitaire international : les lois des 23 avril et 5 août 2003
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2003) Après-midi d’études organisée par l'Unité de droit pénal - Faculté de droit UCL sur « Activités législatives en droit de la procédure pénale » — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    L'autopsie médico-légale : comment permettre ultérieurement l'examen critique et contradictoire de l'expertise ?
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2008) Colloque "La médecine légale et la défense des droits de l'homme", organisé par l'association italo-belgo-franco-suisse de médecine légale —
    • Speech
    La logique de la justice pénale et la prise en compte des besoins des parties en cause
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) Journées scientifiques d’Automne « Magistrat, thérapeute, acteurs de la prise en charge globale des délinquants sexuels – Quelles attitudes demain ? » — Charleroi
    • Speech
    Besoins de justice et réponses judiciaires - La réponse pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1998) Journée d'études "Allégations d'abus sexuels et séparation des parents" — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    La saisies en matière pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2004) Colloque sur le thème « Beslag en verbeurdverklaring van criminele voordelen – Saisie et confiscation des profits du crime », organisé par Maklu aux Facultés universitaires St Louis — Bruxelles
    • Speech
    La répression des infractions au droit international humanitaire sur le plan international et national
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2000) Colloque « Défis contemporains en Droit international humanitaire » organisé par Collège d’Europe et le CICR — Bruges
    • Speech
    Quand la parole devient preuve
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2007) Colloque organisé par le Centre d’Etudes sur la Police sur le thème « Dimensions psychologiques de la preuve au pénal — Bruxelles
    • Speech
    La nécessité d’établir la culpabilité : condition sine qua non de l’action de la justice pénale
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2001) Premier Congrès international francophone sur l’agression sexuelle — Québec (Canada)
    • Speech
    Le droit pénal international – Evolution et situation actuelle
    Vandermeersch, Damien[UCL] (2013) séminaire d’enseignement en droits de l’homme organisé par l’Institut international des droits de l’homme et la Fondation Naumann — Dakar (Sénégal)

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