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Displaying 11 - 50 of 110 results.

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    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1146-1171 (2014)
    • Journal article
    L’étendue de l’effet dévolutif de l’appel limité du ministère public », note d’observations sous Cour d’appel de Bruxelles, 21 septembre 2012 et 5 février 2013
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 354-363 (2014)
    • Journal article
    Propos sur la communication d'actes à l'étranger en matière répressive
    Bosly, Henri[UCL] Fallon, Marc[UCL] (1986) Journal des tribunaux — , p. 373-374 (1986)
    • BookChapter
    Le droit au silence pendant la phase administrative de la surveillance du respect des lois sociales
    Bosly, Henri[UCL] (2012) L’auditorat du travail : compétences civiles et pénales. Liber amicorum Robert Blondiaux — [ISBN : 9782804452773]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 432-446 (2013)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1079-1093 (2013)
    • BookChapter
    Les sanctions administratives
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international — [ISBN : 978-2-87455-670-8]
    • BookChapter
    L'instruction
    Bosly, Henri[UCL] Wattier, Isabelle[UCL] (1998) La loi du 12 mars 1998 réformant la procédure pénale —
    • BookChapter
    Le droit belge
    Bosly, Henri[UCL] (1992) Les atteintes à la liberté avant jugement en droit pénal comparé —
    • BookChapter
    La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise et la responsabilité des personnes morales
    Bosly, Henri[UCL] (2007) La responsabilité des dirigeants de personnes morales — [ISBN : 978-2-87403-167-0]
    • BookChapter
    La division du procès pénal en deux phases : la culpabilité et la peine
    Bosly, Henri[UCL] (2001) Herstelrecht tussen toekomst en verleden. Liber amicorum Tony Peters — [ISBN : 978-90-5867-180-6]
    • BookChapter
    La cohérence dans la politique pénale en matière de circulation routière
    Bosly, Henri[UCL] (1995) Politique pnéale en matière de circulation routière —
    • BookChapter
    L'obstacle à la surveillance
    Bosly, Henri[UCL] (1994) Qualifications et jurisprudences pénale —
    • BookChapter
    La nouvelle loi belge relative à l'internement des personnes atteintes d'un trouble mental
    Bosly, Henri[UCL] Basecqz, Nathalie[FUNDP] (2009) Regards croisés sur l'irresponsabilité pénale: droit, santé, culture — [ISBN : 978-2-254-10403-1]
    • BookChapter
    La compétence extraterritoriale relative aux crimes de droit international humanitaire : évolution du droit belge pendant une décennie
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Le droit pénal à l'aube du troisième millénaire. Mélanges offerts à Jean Pradel — [ISBN : 978-2-254-06411-3]
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1043-1048 (2007)
    • Journal article
    La législation relative aux méthodes particulières de recherche est-elle conforme au principe d'égalité ? Note d'observation sous Cour constitutionnelle, 18 juin 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 179-186 (2010)
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et principe de subsidiarité. Note d'observation sous Cour de cassation, 28 octobre 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-508 (2010)
    • Journal article
    La notion européenne de tribunal impartial et indépendant. La situation en Belgique
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1990) Revue de Science Criminelle et de Droit Penal Comparé — p. 677-691 (1990)
    • Journal article
    Juridictions pénales et crimes internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue internationale de droit pénal — p. 191-222 (2010)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 511-525 (1997)
    • BookChapter
    Les infractions et les sanctions
    Bosly, Henri[UCL] (2000) Le décret wallon relatif au permis d'environnement — [ISBN : 2-8027-1368-X]
    • BookChapter
    Les peines incompressibles. Exercice de pénologie : science sociale
    Houchon, Guy[UCL] Bosly, Henri[UCL] Pradel, Jean (1999) Sûreté, pénalité et altérité — [ISBN : 2-254-99415-8]
    • Journal article
    La partie civile a droit à un procès équitable
    Bosly, Henri[UCL] (2006) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 662-667 (2006)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2004) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. n, p. 1173-1178 (2004)

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