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Displaying 11 - 50 of 211 results.

Pages

    • BookChapter
    La vie familiale des détenus
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2022) Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale — [ISBN : 9782807924932]
    • Book
    Codes essentiels 2021 - Droit pénal
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2021)
    • Book
    Manuel de droit pénitentiaire
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023)
    • Journal article
    Présomption d’innocence : quelques enseignements de la Cour européenne des droits de l’homme et leurs prolongements en droit belge
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) Revue des procédures — Vol. 2023, no.05, p. 26-35 (2023)
    • Book
    Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire
    Renders, David[UCL] Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023)
    • BookChapter
    La detención en tiempos de Covid bajo la lupa del Tribunal europeo de derechos humanos
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) La protección penal de la salud conforme a las resoluciones del TEDH et de la Corte IDH — [ISBN : 978-84-19580-48-1]
    • Journal article
    Le dialogue entre le conseiller rapporteur et l’avocat général près la Cour de cassation à l’épreuve du revirement opéré par l’arrêt Manzano Diaz c. Belgique
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2021) Journal des tribunaux — Vol. 2021, no. 6878, p. 857-864
    • Journal article
    Arrestation provisoire et révocation d’une modalité octroyée par le tribunal de l’application des peines : l’impossibilité de faire d’une pierre deux coups
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2011, p. 114-117
    • Journal article
    Dénouement dans la saga KBLux
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Journal des tribunaux — Vol. 2011, p. 588-589
    • Journal article
    Salduz et le droit pénal social, Note d’observations sous Cour de cassation, 14 septembre 2011
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2012) Droit pénal de l'entreprise — Vol. 2012, p. 60-63
    • Speech
    La jurisprudence européenne Salduz et ses répercussions en droit belge
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Colloque "Le rôle de l’avocat dans la phase préliminaire du procès pénal", organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis — Charleroi
    • Speech
    Conclusions générales des XXIe Journées juridiques Jean Dabin sur le thème de « La flexibilité des sanctions »
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) XXIe Journées juridiques Jean Dabin sur le thème de « La flexibilité des sanctions » — Louvain-la-Neuve
    • Book
    Manuel de droit pénitentiaire
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012)
    • Journal article
    La loi Salduz : un premier nihil obstat de la Cour constitutionnelle
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 2012, p. 107-112
    • BookChapter
    L’usage, dans le procès pénal, de la preuve illégalement recueillie
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Traest, Philip (2011) Rapports belges au Congrès de l'Académie internationale de droit comparé à Washington — [ISBN : 978-2-8027-3021-7]
    • Journal article
    Les suites de l’arrêt Salduz en droit belge, français et suisse
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Charrière-Bournazel, C. Jeanneret, Y. (2012) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 2012, no. 90, p. 241-269
    • BookChapter
    La correctionnalisation des crimes: du pragmatisme à l'imbroglio juridique
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Het strafrecht bedreven. Liber amicorum Alain De Nauw — [ISBN : 978-90-486-1220-8]
    • Journal article
    Entrée en vigueur de quelques nouveaux pans de la loi Dupont : vers davantage de sécurité juridique en détention
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Journal des tribunaux — Vol. 2011, no. 32, p. 672-674
    • BookChapter
    Conclusions générales
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) La flexibilité des sanctions - XXIes Journées juridiques Jean Dabin — [ISBN : 9782802737643]
    • BookChapter
    De l'évasion de détenus
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2013) Les infractions, vol. 5 Les infractions contre l'ordre public — [ISBN : 978-2-8044-5414-2]
    • Journal article
    L’entrée en vigueur du nouveau régime d’exécution des peines privatives de liberté de trois ans : enjeux et pistes d’action pour éviter l’aggravation de la surpopulation carcérale 
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Funck, Jean-François[UCL] Nederlandt, Olivia[USL-B] (2022) Journal des tribunaux — Vol. 2022, no.6907, p. 461-472 (2022)
    • Journal article
    Chronique de jurisprudence en matière d'exécution des peines (2021-22)
    Beernaert, Marie-Aude[USL-B] Nederlandt, Olivia[USL-B] Teper, Léa[UCL] Truillet, Véronique (2023) Revue de droit pénal et de criminologie — Vol. 2023, no.7-8, p. 786-851 (2023)
    • BookChapter
    Le nouveau cadre juridictionnel mis en place pour traiter des contentieux pénitentiaires
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire — [ISBN : 978-2-8072-1109-4]
    • Journal article
    Salduz n'a (toujours) pas dit son dernier mot : quelques nouveaux enseignements de la Cour européenne quant au droit à l'assistance d'un avocat lors de l'enquête pénale
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2022) Revue trimestrielle des droits de l'homme — Vol. 33, no.132, p. 977-986 (2022)
    • BookChapter
    Article 48. Présomption d'innocence et droits de la défense
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Commentaire par article — [ISBN : 978-2-8027-7013-8]

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