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Displaying 11 - 50 of 157 results.

Pages

    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Première partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 5, p. 15182 (2015)
    • Journal article
    Le passager impétueux qui devient conducteur... deux fois puni (note sous Cass., 7 septembre 2015)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 127, no. 42, p. 2004-2008 (2015)
    • Journal article
    Faut-il réformer le Code civil (II)? Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 135, no. 6666/38, p. 673-682 (2016)
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 83, no. 1, p. 14586
    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Deuxième partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 6, p. 15195 (2015)
    • Journal article
    L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable. L'être ou le néant: l'alternative illégitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 134, no. 6595/9, p. 209-219 (2015)
    • Journal article
    Quand l'assureur subrogé dans les droits de l'enfant exerce un recours en remboursement contre sa mère... Donner d'une main et reprendre de l'autre ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2013-2017
    • Journal article
    Réflexions sur la théorie de l'organe en droit de la responsabilité (note sous Cass., 20 juin 2005)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue pratique des sociétés civiles et commerciales — Vol. 2010, no. 1/2, p. 198-213
    • Journal article
    La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 117, no. 15, p. 687-690 (2010)
    • Journal article
    Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Journal des tribunaux — Vol. 127, no. 6302/10, p. 169-173 (2008)
    • Journal article
    Les mystères de l'alternative légitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2021, no.9, p. 15819-15833 (2021)
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2024) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 2024, no.2-3, p. 133-156 (2024)
    • Journal article
    Quand l'assureur est tenu de couvrir un sinistre pour n'avoir pas réagi à l'envoi d'une proposition d'assurance...
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2022, no.42, p. 1873-1877 (2022)
    • Speech
    Le contrat-type à la croisée des chemins
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
    • Journal article
    Le consommateur européen face au marché unique de l'assurance: mythes et réalités
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1992) Droit de la consommation Consumentenrecht — , p. 1080-1119 (1992)
    • Journal article
    Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1990) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 63, no. 9, p. 11727/1-6 (1990)
    • Journal article
    La notion de défaut dans la directive européenne du 25 juillet 1985
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Droit de la consommation - Consumentenrecht — , no. 2, p. 76 (1989)
    • Speech
    Régulation ou dérégulation de l'assurance-vie en Europe: opportunités d'innovation?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1989) Journée d'étude organisée par la Vlerick School voor Management — Gand

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