Search

Pages

1. • Journal article

   • 

   Procédure devant le tribunal de l’application des peines : la Cour de cassation apporte plusieurs clarifications

   Beernaert, Marie-Aude[USL-B] (2018) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2018, no. 7-8, p. 905-907
2. • Speech

   • 

   L'individualisation dans le prononcé et l'exécution de la peine : machine arrière toute ?

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2016) La loi "pot-pourri II" : un recul de civilisation ? — Louvain-la-Neuve
3. • Speech

   • 

   Du juge d'instruction au juge de l'enquête : raisons et contours de la réforme proposée

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2017) La figure du juge d'instruction : réformer ou supprimer ? — Université Saint-Louis Bruxelles
4. • Speech

   • 

   Le projet de réforme du Code de procédure pénale en Belgique

   Beernaert, Marie-Aude[USL-B] (2017) Du juge d'instruction vers le juge de l'enquête : analyse critique et de droit comparé — Université libre de Bruxelles
5. • Speech

   • 

   Le droit à un procès équitable

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2019) La Cour européenne des droits de l'homme : entre renforcement du dialogue et protection des droits de l'homme — Bruxelles, Palais de Justice
6. • BookChapter

   • 

   Du juge d'instruction vers le juge de l'enquête : le projet de réforme

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] Kennes, Laurent (2017) Du juge d'instruction vers le juge de l'enquête. Analyse critique et de droit comparé — [ISBN : 978-2-8072-0339-6]
7. • Speech

   • 

   Le nouveau Code de procédure pénale en projet : quelques lignes de force

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2019) Actualités de droit pénal et de procédure pénale — Louvain-la-Neuve
8. • Journal article

   • 

   L’appel en matière répressive après la loi pot-pourri II : la jurisprudence apporte quelques clarifications opportunes

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] Jadoul, Marie[UCL] (2018) Cahiers du Crid&p — Vol. 2018, no. 3, p. 1-4
9. • Book

   • 

   Codes essentiels 2022 - Droit pénal

   Beernaert, Marie-Aude[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2022)
10. • BookChapter

    • 

    La vie familiale des détenus

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2022) Les grands arrêts du droit au respect de la vie familiale — [ISBN : 9782807924932]
11. • Book

    • 

    Codes essentiels 2021 - Droit pénal

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2021)
12. • Book

    • 

    Manuel de droit pénitentiaire

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023)
13. • Book

    • 

    Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Krenc, Frédéric[UCL] (2023)
14. • Journal article

    • 

    Présomption d’innocence : quelques enseignements de la Cour européenne des droits de l’homme et leurs prolongements en droit belge

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) Revue des procédures — Vol. 2023, no.05, p. 26-35 (2023)
15. • Book

    • 

    Le droit de plainte et le contentieux administratif pénitentiaire

    Renders, David[UCL] Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023)
16. • BookChapter

    • 

    La detención en tiempos de Covid bajo la lupa del Tribunal europeo de derechos humanos

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2023) La protección penal de la salud conforme a las resoluciones del TEDH et de la Corte IDH — [ISBN : 978-84-19580-48-1]
17. • Journal article

    • 

    Le dialogue entre le conseiller rapporteur et l’avocat général près la Cour de cassation à l’épreuve du revirement opéré par l’arrêt Manzano Diaz c. Belgique

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2021) Journal des tribunaux — Vol. 2021, no. 6878, p. 857-864
18. • Journal article

    • 

    Arrestation provisoire et révocation d’une modalité octroyée par le tribunal de l’application des peines : l’impossibilité de faire d’une pierre deux coups

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 2011, p. 114-117
19. • Journal article

    • 

    Dénouement dans la saga KBLux

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) Journal des tribunaux — Vol. 2011, p. 588-589
20. • Journal article

    • 

    Salduz et le droit pénal social, Note d’observations sous Cour de cassation, 14 septembre 2011

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] (2012) Droit pénal de l'entreprise — Vol. 2012, p. 60-63
21. • Speech

    • 

    La jurisprudence européenne Salduz et ses répercussions en droit belge

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Colloque "Le rôle de l’avocat dans la phase préliminaire du procès pénal", organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi et les Facultés universitaires Saint-Louis — Charleroi
22. • Speech

    • 

    Conclusions générales des XXIe Journées juridiques Jean Dabin sur le thème de « La flexibilité des sanctions »

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2011) XXIe Journées juridiques Jean Dabin sur le thème de « La flexibilité des sanctions » — Louvain-la-Neuve
23. • Book

    • 

    Manuel de droit pénitentiaire

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012)
24. • Journal article

    • 

    La loi Salduz : un premier nihil obstat de la Cour constitutionnelle

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] (2012) Revue de jurisprudence de Liège, Mons, et Bruxelles — Vol. 2012, p. 107-112
25. • BookChapter

    • 

    L’usage, dans le procès pénal, de la preuve illégalement recueillie

    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Traest, Philip (2011) Rapports belges au Congrès de l'Académie internationale de droit comparé à Washington — [ISBN : 978-2-8027-3021-7]

Pages