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Displaying 11 - 50 of 146 results.

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    • BookChapter
    Regards sur la charte de l'assuré social
    Gilson, Steve[UCL] Lambinet, France Trusgnach, Zoé[FUNDP] (2014) Questions spéciales de droit social, hommage à Michel Dumont — [ISBN : 9782804468750]
    • Book
    Code BAC économie / gestion / sciences humaines - recueil de textes légaux
    de Pierpont, Gabriela[UCL] De Wolf, Michel[UCL] Gilson, Steve[UCL] Saerens, Patrick Slingeneyer, Thibaut[UCL] (2023)
    • BookChapter
    Le droit à l'aide sociale des jeunes
    Gilson, Steve[UCL] (2011) Le droit social et les jeunes — [ISBN : 978-2-8745-5353-0]
    • BookChapter
    Les droits à la sécurité sociale, à l'aide sociale et à l'aide juridique consacrés par l'article 23 de la Constitution
    Dermine, Elise[UCL] Gilson, Steve[UCL] Neven, Jean-François[UCL] Palate, Simon[UCL] (2011) Les droits constitutionnels en Belgique — [ISBN : 978-2-8027-3519-9]
    • BookChapter
    Regards sur l'outplacement
    Gilson, Steve[UCL] (2011) Chômage, vingt ans d'application de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 — [ISBN : 978-9-0465-3569-1]
    • BookChapter
    Les indemnités prévues par la loi du 19 mars 1991 : nature, montant, accessoire
    Gilson, Steve[UCL] de Wilde d'Estmael, Jonathan[UCL] (2011) La protection des représentants du personnel — [ISBN : 978-2-87455-335-6]
    • BookChapter
    La problématique du faux salariat et l'hypothèse du désassujettissement d'office
    Gilson, Steve[UCL] de Wilde d'Estmael, Jonathan[UCL] (2010) La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions — [ISBN : 978-2-8044-3583-7]
    • BookChapter
    Le traitement social et fiscal des indemnités payées au travailleur en fin de contrat : gammes et partitions
    de Wilde d'Estmael, Jonathan[UCL] Gilson, Steve[UCL] Lambinet, France Lenoir, Christophe Bindels, Arnaud (2015) La rupture du contrat de travail : entre harmonisation et discrimination — [ISBN : 978-2-8072-0019-7]
    • BookChapter
    Aperçu des droits sociaux des étrangers en Belgique et questionnements actuels
    Dermine, Elise[UCL] Gilson, Steve[UCL] Glorieux, Mikaël[UCL] (2010) L'étranger face au droit — [ISBN : 978-2-8027-2840-5]
    • BookChapter
    Les présomptions de contrat de travail et l'assujettissement personnel à la sécurité sociale
    Dermine, Elise[UCL] Gilson, Steve[UCL] (2010) La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions. — [ISBN : 978-2-8044-3583-7]
    • BookChapter
    La loi du 22 mai 2001 relative à la participation financière des travailleurs, quelques aspects de droit social
    Vielle, Pascale[UCL] Gilson, Steve[UCL] (2001) La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés — [ISBN : 2-8027-1117-2]
    • Journal article
    Reconnaître la prostitution. Le droit social au service d’une éthique féministe et progressiste
    Vielle, Pascale[UCL] Gilson, Steve[UCL] (2003) Laïcité : la pensée et les hommes — Vol. 47, no.54 : spécial : Pour ou contre la légalisation de la prostitution?, p. 107-138 (2003)
    • Speech
    La subsidiarité et la vie sociale : les relations de travail et la sécurité sociale ”, rapport de l'atelier organisé par Pascale Vielle
    Vielle, Pascale[UCL] Gilson, Steve[UCL] (2002) Le principe de subsidiarité, XVIIèmes journées juridiques Jean Dabin — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    Les accidents du travail: de la réparation à la prévention
    Gilson, Steve[UCL] Verwilghen, Myriam[UCL] Preumont, Hélène[UCL] (2019) Le bien-être des travailleurs. Les 20 ans de la loi du 4 août 1996 — [ISBN : 978-2-8072-0178-1]
    • Journal article
    La survenance de l'accident dans le cours de l'exécution du contrat de travail
    Gilson, Steve[UCL] Lambinet, France Trusgnach, Zoé Vinclaire, Sarah Preumont, Hélène[UCL] (2016) Forum de l'Assurance — Vol. 2016, no.160, p. pages 9 à 21 (2019)
    • Journal article
    "De la nécessité de l'audition préalable au congé à l'égard des contractuels de la fonction publique", Commentaires de La Cour du Travail de Liège
    Gilson, Steve[UCL] Lambinet, France (2013) Chroniques de Droit Social — Vol. 2013, no.7, p. 339-346 (2013)
    • Journal article
    "Force majeure médicale et obligation de reclassement: les devoirs des uns et des autres", Commentaires de Cour du Travail de Mons
    Gilson, Steve[UCL] (2013) Chroniques de Droit Social — Vol. 2013, no.6, p. 285-290 (2013)
    • BookChapter
    De l'équité et des principes généraux du droit en droit du travail belge
    Gilson, Steve[UCL] Preumont, Hélène[UCL] Candito, Caroline (2018) Questions spéciales de droit social — [ISBN : 9789403001494]
    • BookChapter
    Observation préliminaire sur la règlementation applicable et la vie privée du travailleur selon la nature juridique de son employeur
    Gilson, Steve[UCL] (2011) Le droit du travail à l'ère numérique. Les technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail — [ISBN : 978-2-8745-5173-4]
    • BookChapter
    Notification du congé par voie électronique
    Gilson, Steve[UCL] (2011) Le droit du travail à l'ère numérique. Les technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail — [ISBN : 978-2-8745-5173-4]
    • BookChapter
    Le ius variandi de l'employeur en cas de réorganisation de l'entreprise
    Gilson, Steve[UCL] Palate, Simon (2014) Les restructurations en droit social. Questions spéciales — [ISBN : 9789046563847]
    • BookChapter
    Licenciement abusif et ou manifestement déraisonnable: le point sur la question
    Gilson, Steve[UCL] (2015) La rupture du contrat de travail: entre harmonisation et discrimination — [ISBN : 978-2-8072-0019-7]
    • BookChapter
    La clause de non-concurrence post-contractuelle
    Gilson, Steve[UCL] Clesse, Charles-Eric (2013) La concurrence loyale et déloyale du travailleur — [ISBN : 978-2-87455-801-6]
    • BookChapter
    Le contrôle médical de l'incapacité du travailleur après le statut unique
    Gilson, Steve[UCL] Davagle, M. Lambinet, France (2015) La rupture du contrat de travail: entre harmonisation et discrimination — [ISBN : 978-2-8072-0019-7]
    • Journal article
    La responsabilité du gestionnaire d'ASBL sous contrat de travail en cas de non-respect des règles légales
    Gilson, Steve[UCL] Lambinet, France Preumont, Hélène[UCL] (2015) Les dossiers d'ASBL Actualités. Les ASBL face au contrôle des pouvoirs subsidiants et des lois sociales — Vol. 2015, no.16, p. 203-229 (2015)

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