User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 11 - 50 of 250 results.

Pages

    • BookChapter
    Le contrat-type à la croisée des chemins.
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile —
    • BookChapter
    L’anéantissement de la décision fautive, condition de recevabilité de l’action en réparation de l’erreur judiciaire
    Dubuisson, Bernard[UCL] van Drooghenbroeck, Jean-François[UCL] (2016) La responsabilité des pouvoirs publics. XXIIes Journées d'Etudes juridiques jean Dabin. — [ISBN : 978-2-8027-5040-6]
    • Journal article
    A propos de la nature et du régime juridique de l'action récursoire de l'assureur R.C. auto (suite)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1988) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 61, no. 4, p. 11360 (1-9) (1988)
    • Journal article
    Ceci n'est pas une déchéance... (observations sous Cour de cassation (1ère chambre), 19 février 2009)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2011) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 118, no. 42, p. 2053-2056 (2011)
    • Journal article
    Discours prononcé à l'occasion de la cérémonie d'hommage au Professeur Henri Simonart du 26 novembre 2010
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2011) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — Vol. 71, no. 1, p. 61-65 (2011)
    • Journal article
    Jurisprudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Journal des tribunaux — Vol. 129, no. 6417/41, p. 746-754 (2010)
    • Journal article
    Une reconstruction bien tardive
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2019-2020
    • Journal article
    L'indemnisation des dommages causés par des actes de terrorisme en Belgique : la loi du 1er avril 2007
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Bulletin des Assurances — Vol. 2008, no. 365/4, p. 348-363
    • Journal article
    Les responsabilités du fait d'autrui (articles 1355 à 1362) : point de vue d'un juriste belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2007) Revue des contrats - RDC — Vol. 2007, no. 1, p. 125-137
    • Journal article
    Quelques traits saillants de la causalité dans le droit belge de la responsabilité civile
    Dubuisson, Bernard[UCL] Durant, Isabelle[UCL] (2007) Revue Lamy Droit Civil — Vol. 40, p. 67-88 (2007)
    • Journal article
    Divorce : à qui les assurances?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2006) Imag — Vol. 2006, no. 3, p. 14-16
    • Journal article
    Ceci n'est pas un contrat ... (observations sous Cour de cassation (1ère chambre), 5 mars 2010)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2011) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 118, no. 42, p. 2068-2070 (2011)
    • Journal article
    Le sinistre en assurance protection juridique : stop ou encore ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2018) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2018, no. 42, p. 2006-2010
    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Première partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 5, p. 15182 (2015)
    • Journal article
    Le passager impétueux qui devient conducteur... deux fois puni (note sous Cass., 7 septembre 2015)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 127, no. 42, p. 2004-2008 (2015)
    • Journal article
    Faut-il réformer le Code civil (II)? Interrogations et propositions concernant la responsabilité extracontractuelle
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2016) Journal des tribunaux — Vol. 135, no. 6666/38, p. 673-682 (2016)
    • Journal article
    La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2010) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 83, no. 1, p. 14586
    • Journal article
    Les dommages en série - Responsabilité, assurance et indemnisation (Deuxième partie)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 88, no. 6, p. 15195 (2015)
    • Journal article
    L'arrêt de la Cour de cassation du 14 novembre 2014 sur la vie préjudiciable. L'être ou le néant: l'alternative illégitime
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 134, no. 6595/9, p. 209-219 (2015)
    • Journal article
    Quand l'assureur subrogé dans les droits de l'enfant exerce un recours en remboursement contre sa mère... Donner d'une main et reprendre de l'autre ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2017) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2017, no. 42, p. 2013-2017
    • BookChapter
    Libres propos sur le statut matrimonial de l’assurance vie
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Individu, Famille, État: Réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine — [ISBN : 9782807919693]
    • BookChapter
    Responsabilité civile et changement climatique. Libres propos sur le jugement rendu dans l’affaire « Klimaatzaak »
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Liber amicorum Xavier Thunis - Penser, écrire et interpréter le droit — [ISBN : 9782807935525]
    • BookChapter
    L’indemnisation des dommages découlant de catastrophes technologiques en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2022) Les dommages de masse - Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA) — [ISBN : 9782802771838]
    • BookChapter
    Responsabilité et assurance obligatoire : un couple qui ne fait pas bon ménage ?
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2023) Feestschrift voor Koen Geens — [ISBN : 978-90-6738-227-4]

Pages