Search

Pages

1. • Journal article

   • 

   Liberté d'expression, archives numériques et protection de la vie privée : la conciliation de trois réalités divergentes grâce au droit à l'oubli

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles — Vol. 2014, no. 41, p. 1972-1980
2. • Journal article

   • 

   Le traitement de données à caractère personnel effectué à des fins de journalisme : la consécration de la liberté d'expression

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Auteurs & Média — Vol. 3, no. 3, p. 270-243 (2013)
3. • Journal article

   • 

   Le manquement déontologique d'un journaliste est-il constitutif d'une faute au sens de l'article 1382 du Code civil?

   Jacqmin, Laura[UCL] Cruysmans, Edouard[FUSL] (2013) Revue générale des assurances et des responsabilités — Vol. 10, no. 10, p. 15025 (2013)
4. • Journal article

   • 

   La commission des films cinématographiques: lorsque le droit est dépassé par les faits

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Auteurs & Média — Vol. 2011, no. 4-5, p. 463-484
5. • Journal article

   • 

   Le droit au respect de la vie privée et les indiscrétions de la rencontre entre Jean-Denis Lejeune et Michèle Martin : le juge devra régler ce conflit entre droits fondamentaux

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 12 décembre 2012
6. • Journal article

   • 

   Quand les droits d’auteur limitent la liberté d’expression sur internet : la condamnation confirmée des cofondateurs du site The Pirate Bay

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Justice en ligne — Vol. 15 mai 2013
7. • Journal article

   • 

   Les plans de fréquence et le Conseil d’État : brouillages sur les ondes, note sous C.E. (5e ch.), arrêt RTBF et Communauté française / Communauté flamande, n° 220.509, du 4 septembre 2012

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Administration Publique — Vol. 2013, no. 2, p. 227-237
8. • Journal article

   • 

   Quelques réflexions autour de la sortie d'un film controversé

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 12 juillet 2012
9. • Journal article

   • 

   Pas de filtrage permanent sur internet en vue de protéger les droits d'auteur : la Cour de justice de l'Union européenne s'y oppose

   Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 15 mars 2012
10. • Journal article

    • 

    L'image et le délit de presse: la cour de cassation amorcerait-elle une réconciliation?

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2014) Auteurs & Média — Vol. 2, no. 2, p. 134-137 (2014)
11. • Journal article

    • 

    La Cour d’appel a tranché : ‘Tintin au Congo’ n’est pas un album raciste et xénophobe !

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2013) Justice en ligne — Vol. 25 janvier 2013
12. • Journal article

    • 

    Tintin au Congo, un album raciste et xénophobe?

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Justice en ligne — Vol. 22 février 2012
13. • Journal article

    • 

    Le marché de l’art et la vente de biens de consommation : l’infime frontière entre la description conventionnelle de l’objet et la clause exonératoire de responsabilité

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2012) Journal des tribunaux — Vol. 16, no. 6476, p. 333-334 (2012)
14. • Journal article

    • 

    Droit à l'oubli et obligation de déréférencement

    Cruysmans, Edouard[FUSL] (2015) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2015, no. 2, p. 2
15. • Journal article

    • 

    Médias et respect du principe de présomption d'innocence : un mariage impossible ?

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) Justice en ligne : comprendre et communiquer — Vol. 2015
16. • Journal article

    • 

    Airbnb, un service de la société de l'information

    Cruysmans, Edouard[USL-B] (2020) Les Pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no.71, p. 3 (2020)
17. • Journal article

    • 

    Droit d’auteur et forme d’un produit nécessaire à un résultat technique

    Cruysmans, Edouard[USL-B] (2020) Les Pages : Obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no.81, p. 1 (2020)
18. • Journal article

    • 

    La neutralité du net consacrée par la CJUE

    Cruysmans, Edouard[USL-B] (2020) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2020, no. 88, p. 2 (2020)
19. • BookChapter

    • 

    Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en matière de défaut de la chose

    Cruysmans, Edouard[FUSL] Donnet, Cédric[FUSL] Defosse, Marie[USL-B] (2015) Les défauts de la chose. Responsabilité contractuelle et extracontractuelle — [ISBN : 978-2-87455-904-4]
20. • Journal article

    • 

    Les Plans de fréquences en Communauté française et le Conseil d'Etat

    Cruysmans, Edouard[FUSL] (2012) Administration Publique — Vol. 1, no. 1, p. 49-94 (2012)
21. • Journal article

    • 

    Quel accès aux médias de service public pour les partis politiques liberticides et les "petits" partis ?

    Cruysmans, Edouard[UCL] Lys, Matthieu[UCL] (2014) Journal des tribunaux — Vol. 19, no. 6563, p. 345-349 (2014)
22. • Journal article

    • 

    Droit et numérique : lorsque l’oubli se fait prérogative(s) juridique(s)

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2022) Annales de Droit de Louvain : revue trimestrielle — (2022)
23. • Journal article

    • 

    La « jurisprudence » des conseils de déontologie journalistique dans la jurisprudence des autorités judiciaires

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2022) Recherches en communication — (2022)
24. • Journal article

    • 

    Application particulière du droit à l’oubli par la Cour européenne des droits de l’homme : la désindexation d’information demandée auprès de l’éditeur d’un site Internet

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2022) Auteurs & Media — , no.1 (2022)
25. • Journal article

    • 

    La responsabilité civile des journalistes: quelques réflexions prospectives au départ d’un arrêt

    Cruysmans, Edouard[UCL] (2015) Revue générale de droit civil belge — p. 325-335 (2015)

Pages