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Displaying 24 results.
    • BookChapter
    Une nouvelle source du droit : le Dress Code
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2018) Le droit malgré tout, Hommage à François Ost — [ISBN : 978-2-8028-0231-0]
    • BookChapter
    Analyse juridique de l’élaboration du décret ‘missions’
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1999) Le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement, approche interdisciplinaire — [ISBN : 2-8028-0130-9]
    • BookChapter
    La prise en compte de la pratique dans l'appréciation du standstill: une indéniable source de complexité
    Hachez, Isabelle[FUSL] Delgrange, Xavier[USL-B] (2012) Les sources du droit revisitées. Vol. 3: normativités concurrentes — [ISBN : 978-2-87455-564-0]
    • BookChapter
    La liberté académique
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2007) Itinéraires d’un constitutionnaliste, en hommage à Francis Delpérée — [ISBN : 978-2-8027-2406-3]
    • BookChapter
    « Convergences et divergences dans le contrôle juridictionnel en matière de non-discrimination »
    Delgrange, Xavier[USL-B] Keppenne, Jean-Paul (1993) L'union économique et l'unité monétaire en Belgique — [ISBN : 978-90-6200-304-4]
    • BookChapter
    Le Conseil d’État a retrouvé son bandeau
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2017) Les visages de l'Etat, Liber amicorum Yves Lejeune — [ISBN : 978-2-8027-5846-4]
    • BookChapter
    Le rythme des révisions constitutionnelles et l'hypothèse de l'accélération du temps juridique
    Dumont, Hugues[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (1999) L'accélération du temps juridique — [ISBN : 2-8028-0132-5]
    • BookChapter
    « La défédéralisation de la sécurité sociale : un risque pour la société et un défi pour les juges »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2013) La sixième réforme de l’Etat. Tournant historique ou soubresaut ordinaire ? — [ISBN : 978-2874556401]
    • BookChapter
    « Les enjeux et les risques de la constitutionnalisation et de la défédéralisation des allocations familiales »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (2013) La communautarisation des allocations familiales — [ISBN : 978-90-8661-796-8]
    • BookChapter
    "La Cour d'arbitrage et le citoyen"
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1995) Regards croisés sur la Cour d’arbitrage, 10 ans de jurisprudence constitutionnelle — [ISBN : 9782802706007]
    • BookChapter
    La création de juridictions administratives par les Communautés et les Régions
    Lagasse, Nicolas[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2007) La protection juridictionnelle du citoyen face à l'administration — [ISBN : 978-2-87403-165-6]
    • BookChapter
    Le découpage des compétences régionales et communautaires à Bruxelles ou la tentation de la transgression
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2015) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989 - 2014) — [ISBN : 2802746375]
    • BookChapter
    La circoncision rituelle en Europe : vers une tension entre la liberté de religion des parents et l’intégrité physique de l’enfant ?
    Delgrange, Xavier[FUSL] Lerouxel, Hélène[USL-B] (2016) La religion hors-la-loi : l’État libéral à l’épreuve des religions minoritaires, actes du colloque de Sherbrooke des 2 et 3 octobre 2014 — [ISBN : 2802750704]
    • BookChapter
    Quand la burqa passe à l’Ouest, la Belgique perd-elle le nord ?
    Delgrange, Xavier[FUSL] (2014) Quand la burqa passe à l’Ouest, Enjeux éthiques, politiques et juridiques — [ISBN : 978-2-7535-2844-4]
    • BookChapter
    Les cours de philosophie, les cours philosophiques et les droits de l’homme
    Delgrange, Xavier[FUSL] (2015) Morale et religion à l’école ? Changeons de paradigme — [ISBN : 978-2-87558-382-6]
    • BookChapter
    Le droit de tendance des pouvoirs organisateurs
    Delgrange, Xavier[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • BookChapter
    La liberté en matière de politique du personnel face à l’égalité de traitement
    Delgrange, Xavier[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • BookChapter
    L’accommodement raisonnable, bouc émissaire d’une laïcité inhibitrice
    Delgrange, Xavier[FUSL] Lerouxel, Hélène[FUSL] (2015) L'accommodement de la diversité religieuse. Regards croisés - Canada, Europe, Belgique — [ISBN : 978-2-87574-237-7]
    • BookChapter
    L’obligation scolaire
    Delgrange, Xavier[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] Van Drooghenbroeck, Sébastien[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]
    • BookChapter
    Introduction : l’école du juge
    Delgrange, Xavier[USL-B] Detroux, Luc[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2016) Les grands arrêts du droit de l'enseignement — [ISBN : 2804477770]