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Displaying 1 - 25 of 27 results.

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    • Speech
    La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2015) La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice — ULB
    • BookChapter
    Relations de voisinage
    van Zuylen, Jean[USL-B] Popa, Raluca Evrard, Olivier (2021) La réforme du droit des biens à l'attention du notariat —
    • BookChapter
    Le changement de circonstances et l'inexécution fortuite du contrat
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2022) Le Livre 5 du Code civil et le nouveau droit des contrats — [ISBN : 9782807931374]
    • BookChapter
    Tableau synoptique et synthétique des clauses abusives dans le cadre des relations B2C et B2B
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2020) Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019 — [ISBN : 978-2-8072-0713-4]
    • Speech
    La force majeure et le contrat. Une théorie revisitée à la lumière des évolutions du droit des obligations
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2023) Séminaire doctoral organisé par l'Université de Liège — Liège
    • Speech
    L’inexécution commise par l’auxiliaire (imposé) du débiteur : entre force majeure et responsabilité contractuelle pour autrui
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2021) Le fait d’autrui – Responsabilités contractuelle et extracontractuelle — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • Speech
    Présentation du livre 5 du Code civil (changement de circonstances)
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2022) Midis du CePri — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • Speech
    Questions d'actualité en matière d'imprévision et de force majeure
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2022) Midis du Centre de droit privé de l'ULB — Bruxelles (ULB)
    • Speech
    Onmogelijkheid van rechtsuitoefening
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2022) Workshop Privaatrecht — KULeuven
    • BookChapter
    La responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2015) Actualités en droit de la responsabilité — [ISBN : 9782802748496]
    • Speech
    Le vice dont répond le gardien ou le propriétaire sur le fondement des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2015) Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • BookChapter
    Polices administratives en matière notariale et nullités
    van Zuylen, Jean[USL-B] Thiry, Justine[USL-B] (2017) Les nullités en droit privé — [ISBN : 978-2-8072-0223-8]
    • Speech
    Force majeure et obligations de somme
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2019) Midis du CePri — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • Speech
    À qui est imputable le risque d’inexécution d’une obligation contractuelle ?
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2013) Midis du CePri — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • Speech
    Coronavirus et force majeure
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2020) Midis du CePri — Bruxelles (Université Saint-Louis - Bruxelles)
    • Speech
    L'impossibilité d'exercer un droit
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2022) Midis du CePri — USL-B
    • BookChapter
    L'inexécution commise par l'auxiliaire (imposé) du débiteur : entre force majeure et responsabilité contractuelle pour autrui
    van Zuylen, Jean[USL-B] (2021) le fait d'autrui : responsabilités contractuelles et extracontractuelles — [ISBN : 978-2-8072-0793-6]
    • Speech
    La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles
    van Zuylen, Jean[FUSL] Germain, Jean-François[FUSL] (2013) La force majeure dans le droit commun des obligations contractuelles — Charleroi
    • BookChapter
    L'ordre public et le droit impératif dans les contrats spéciaux
    van Zuylen, Jean[FUSL] (2011) Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux — [ISBN : 978-2-87455-313-4]
    • BookChapter
    Du fait justificatif à la force majeure: les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité
    van Zuylen, Jean[FUSL] (2013) Liber Amicorum N. Simar. Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances — [ISBN : 978-2-87455-615-9]
    • Speech
    L'ordre public et le droit impératif dans les contrats spéciaux
    van Zuylen, Jean[FUSL] (2011) Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux — Bruxelles, Liège, Charleroi
    • Speech
    The Conditions of Change of Circumstances under Belgian law
    van Zuylen, Jean[UCL] (2023) Workshop on Change of Circumstances in Belgian and Portuguese Law — Universidade Lusófona – Lisbon
    • BookChapter
    Le vice dont répond le gardien ou le propriétaire sur le fondement des articles 1384, alinéa 1er, et 1386 du Code civil
    Ninane, Yannick[FUSL] van Zuylen, Jean[FUSL] (2015) Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle. — [ISBN : 978-2-87455-904-4]
    • BookChapter
    La force majeure et l'imprévision
    van Zuylen, Jean[FUSL] (2013) Obligations. Traité théorique et pratique — [ISBN : 9-0506-2810-9]

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