User menu

Search

Displaying 1 - 25 of 77 results.

Pages

    • BookChapter
    Le contenu (et la philosophie) de la réforme du 11 juillet 2013
    Bernard, Nicolas[FUSL] Mahoux, Aurélie[FUSL] (2014) Le Code bruxellois du logement en débat(s) — [ISBN : 978-2-8044-6654-1]
    • Journal article
    Chronique – Les droits fondamentaux dans l’ordre juridique de l’Union européenne (1er septembre 2016 – 31 août 2017)
    Bailleux, Antoine[USL-B] Tulkens, Nathan[USL-B] (2017) Journal de droit européen — Vol. 2017, no. 243, p. 364-371 (Novembre 2017)
    • Journal article
    Garantie des biens de consommation : quand les apparences trompeuses sont tenues pour réalité
    Delforge, Catherine[USL-B] (2017) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2017, no.13, p. 1 (NaN)
    • Speech
    Gestion de l’immigration et politiques d’intégration dans des Etats fédéraux : Belgique et Canada
    Xhardez, Catherine[USL-B] (2016) Chaire Peter MacKell sur le fédéralisme — McGill University (Montreal, CA)
    • Journal article
    La reconfiguration industrielle globale et la crise mondiale
    Defraigne, Jean-Christophe[FUSL] (2016) Outre-Terre, revue européenne de géopolitique — Vol. 46, no.2016/1, p. pp143-192 (2016)
    • Journal article
    Un RER à Bruxelles ? Espace des rivalités et gouvernance de la mobilité
    Damay, Ludivine[FUSL] (2013) Flux : cahiers scientifiques internationaux Réseaux et territoires — Vol. janvier-mars, no.91, pp. 21-32 (NaN)
    • Journal article
    Les fans d’Hergé delivrés des ayants droit sur Tintin ? C’est à voir et à suivre
    Strowel, Alain[FUSL] (2015) Revue de droit intellectuel : l'ingénieur-conseil — , no.3, p. 603-605 (NaN)
    • Journal article
    De la guerre des disciplines à celle des paradigmes ?
    Bailleux, Antoine[USL-B] Ost, François[USL-B] (2016) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 77, no.x, p. 5-23 (NaN)
    • BookChapter
    La SRL sans capital : quels sont les (réels) changements ?
    Culot, Henri[UCL] (2019) Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe — [ISBN : 9782807205888]
    • BookChapter
    La normalisation et ses écueils potentiels en droit privé et en droit public – Normalisatie en zijn mogelijke knelpunten vanuit privaat- en publiekrechtelijk perspectief
    Culot, Henri[UCL] Van Eeckhoutte, Dries[USL-B] (2019) La distinction entre droit privé et droit public : pertinence, influences croisées et questions transversales — [ISBN : 9782807205666]
    • Speech
    La réforme de la société anonyme
    Culot, Henri[UCL] De Cordt, Yves[UCL] (2018) Le nouveau Code des sociétés et associations — Liège - Louvain-la-Neuve - Charleroi
    • BookChapter
    Les réorganisations de personnes morales. Présentation des principales innovations du CSA
    Navez, Edouard-Jean[UCL] Culot, Henri[UCL] (2019) Le nouveau droit des sociétés et des associations. Le CSA sous la loupe — [ISBN : 9782807205888]
    • BookChapter
    Le défaut de sécurité au sens de la loi du 25 février 1991 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux
    Delforge, Catherine[FUSL] (2015) Les défauts de la chose - Responsabilités contractuelle et extracontractuelle — [ISBN : 978-2-87455-904-4]
    • Journal article
    On Some Presuppositions of Judgments of Legal Validity
    Gérard, Philippe[USL-B] (2016) Ratio Juris : an international journal of jurisprudence and philosophy law — Vol. 29, no.2, p. 280 - 287 (June 2016)
    • Journal article
    Du « Nouveau Roman » au « nieuwe journaal ». La fabrication de la posture chez Paul de Wispelaere
    Sergier, Matthieu[FUSL] (2015) Textyles : revue des lettres belges de langue française — Vol. 46, no.46, p. 93-107 (2015)
    • Speech
    Les titres et leur transfert dans la SRL
    Culot, Henri[UCL] Mareschal, Olivier[UCL] (2019) La société à responsabilité limitée — Bruxelles

Pages