User menu

Search

Displaying 1 - 25 of 32 results.

Pages

    • Speech
    Les dipositions modificatives, abrogatoires, transitoires et finales de la loi du 20 février 1991
    Sambon, Jacques[FUSL] Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) La loi du 20 février 1991 relative aux baux à loyer — Louvain-la-Neuve
    • BookChapter
    Le mineur, la loi et la norme. Réflexions sur le rapport à l'adolescence dans la loi
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) Le rapport à la loi dans l'adolescence. Actes du Congrès international, Lille, France, mai 1988 —
    • Journal article
    La loi du 20 février 1991 modifiant et complétant les dispositions du Code Civil relatives aux baux à loyer
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) Journal des Procès — Vol. 0, no.192, p. 26-29 (1991)
    • BookChapter
    Les suites du Livre vert: évolution dans le domaine du droit d'auteur?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) L'espace audiovisuel européen — [ISBN : 2-8004-1033-7]
    • Journal article
    La loi du 20 février 1991 modifiant et complétant les dispositions du Code Civil relatives aux baux à loyer
    Jadoul, Pierre[FUSL] (1991) Journal des Procès — Vol. 0, no.193, p. 12-13 (1991)
    • Journal article
    Droit et jeu. Variations interdisciplinaires
    van de Kerchove, Michel[FUSL] Ost, François[FUSL] (1991) Droit et Société — no.17-18, p. 5-194 (1991)
    • Journal article
    Les impôts et les redevances en matière d'eau en droit belge
    de Sadeleer, Nicolas[FUSL] (1991) Aménagement-Environnement — no.spécial 'L'Eau', p. 51-61 (1991)
    • Journal article
    Entre le Tibre et l'Appenin: l'organisation du territoire des Ombriens avant la conquête romaine
    Fontaine, Paul[FUSL] (1991) Revue Belge de Philologie et d'Histoire — no. 69, p. 156-166 (1991)
    • Journal article
    L'approche constructiviste appliquée à la sociologie des problèmes sociaux : éléments d'un débat
    Hubert, Michel[FUSL] (1991) Recherches Sociologiques — Vol. XXII, no.1-2, p. 21-32 (1991)
    • BookChapter
    Commentaire relatif à l'article de M. Brutsen et P. Floerecke "Reform and counter-reform of the 'penal demonstration law'"
    van de Kerchove, Michel[FUSL] (1991) La création de la loi et ses acteurs. L'exemple du droit pénal — [ISBN : 84-600-7607-5]
    • Journal article
    « L’accélération de la procédure devant la section d’administration du Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 105-108 (1991)
    • Journal article
    « L’astreinte dans le contentieux administratif, le nouvel article 36 des lois coordonnées sur le Conseil d’État »
    Delgrange, Xavier[USL-B] (1991) Revue régionale de droit — Vol. 1, no.1, p. 11-23 (1991)
    • BookChapter
    Les études d'incidence : un changement de paradigme ?
    Ost, François[USL-B] (1991) L'évaluation des incidences sur l'environnement : un progrès juridique ? — [ISBN : 2802800809]
    • Journal article
    Note sous J.I. Bruxelles, 29 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    Note sous Bruxelles. Bruxelles, 18 avril 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Revue de droit pénal et criminologie — p. 861 (1991)
    • Journal article
    La nouvelle loi belge sur la détention préventive
    Vandermeersch, Damien[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1991) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — Vol. 3, p. 163-224 (1991)
    • Journal article
    La présence des avocats et des inculpés aux reconstitutions. Note sous Bruxelles, 3 janvier 1991
    Vandermeersch, Damien[UCL] (1991) Jurisprudence Liège Mons Bruxelles — p. 566 (1991)
    • Journal article
    Le droit d'auteur dans la Belgique fédérale
    Strowel, Alain[FUSL] Tulkens, François[FUSL] (1991) Le Journal des Procès — Vol. 14 juin 1991, no.197, p. 6-9 (1991)
    • Journal article
    Licences non volontaires et socialisation du droit d'auteur: un danger ou une nécessité?
    Strowel, Alain[FUSL] (1991) Les Cahiers de la Propriété Intellectuelle — Vol. 3, no.2, p. 161-183 (janvier 1991)
    • BookChapter
    Droits des créateurs et de leurs héritiers
    Strowel, Alain[FUSL] Coppens, Philippe[UCL] (1991) International Art Trade and Law — [ISBN : 92-8420-117-9]

Pages