User menu

Accès à distance ? S'identifier sur le proxy UCLouvain

Search

Displaying 6 results.
    • BookChapter
    Le découpage des compétences régionales et communautaires à Bruxelles ou la tentation de la transgression
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Delgrange, Xavier[FUSL] (2015) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989 - 2014) — [ISBN : 2802746375]
    • Journal article
    Conclusions générales du dossier "Pour que la norme ne soit plus la norme. Vers l'inclusion des personnes en situation de handicap"
    Hachez, Isabelle[FUSL] El Berhoumi, Mathias[FUSL] Marquis, Nicolas[FUSL] de Stexhe, Guillaume[FUSL] (2015) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 74, p. 173 à 180 (2015)
    • Journal article
    De la neutralité perdue à l’exemption du cours de morale. Commentaire de l’arrêt n° 34/2015 de la Cour constitutionnelle
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Christians, Louis-Léon[UCL] (2015) Journal des tribunaux — Vol. 20, no.6606, p. 437 à 444 (2015)
    • Journal article
    Introduction du dossier "Pour que la norme ne soit plus la norme. Vers l'inclusion des personnes en situation de handicap"
    Hachez, Isabelle[FUSL] El Berhoumi, Mathias[FUSL] de Stexhe, Guillaume[FUSL] Marquis, Nicolas[FUSL] (2015) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 74, p. 51 à 53 (2015)
    • Journal article
    Lorsque l’inclusion se décrète : le décret de la Commission communautaire française du 17 janvier 2014 relatif à l’inclusion de la personne handicapée
    Hachez, Isabelle[USL-B] El Berhoumi, Mathias[USL-B] (2015) Revue interdisciplinaire d'études juridiques — Vol. 74, p. 55 à 89 (2015)
    • BookChapter
    Le droit des politiques sociales et de santé de la Commission communautaire française
    El Berhoumi, Mathias[FUSL] Vanleemputten, Bruno Bonbled, Nicolas[UCL] (2015) Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d'application (1989 - 2014) — [ISBN : 2802746375]