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Displaying 1 - 25 of 86 results.

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    • Speech
    Le contrat-type à la croisée des chemins
    Dubuisson, Bernard[UCL] Callewaert, Vincent[UCL] (2004) Du neuf en assurance R.C. automobile — Bruxelles
    • Speech
    Les opérations sur la réserve mathématique. Droits du bénéficiaire, des héritiers et des créanciers (articles 114 à 126)
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1993) "La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre" — Louvain-la-Neuve
    • Speech
    Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de choses et de frais
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2008) Actualités en droit des assurances — Liège - Charleroi - Bruxelles
    • Speech
    Autonomie et irresponsabilité du mineur.
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) L'autonomie du mineur — Bruxelles, Facultés universitaires Saint-Louis
    • Speech
    La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances: panorama d'une réforme en trompe-l'oeil
    Dubuisson, Bernard[UCL] Schmitz, Nicolas[UCL] 24ème Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police — Liège
    • Speech
    La notion d'intérêt général en droit communautaire et l'assurance protection juridique
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1993) Commission "Assurance Protection juridique" du Comité Européen des Assurances — Hambourg
    • Speech
    Rapport belge concernant l'assurance de la responsabilité civile: couverture dans le temps
    Dubuisson, Bernard[UCL] (1997) Aansprakelijkheidsverzekering: dekking in de tijd. Assurance de la responsabilité:couverture dans le temps — Leuven
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    Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité ou de garantie en droit belge
    Dubuisson, Bernard[UCL] (2001) Les clauses applicables en cas d'inexécution des obligations contractuelles — Namur

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