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Displaying 1 - 25 of 78 results.

Pages

    • Book
    Droit de la procédure pénale
    Beernaert, Marie-Aude[UCL] Bosly, Henri[UCL] Vandermeersch, Damien[UCL] (2021)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1111-1117 (1997)
    • Book
    La justice pénale et l'Europe, travaux des XVes journées d'études juridiques J. Dabin
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1996)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-505 (2009)
    • Journal article
    La responsabilité pénale des coauteurs et complices en droit pénal social, Note d'observation sous Cour de cassation, 20 janvier 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — no. 7-8, p. 859-867 (2009)
    • WorkingPaper
    Les transactions en matière pénale
    Bosly, Henri[UCL] (1985)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1237-1247 (2010)
    • Journal article
    In memoriam José Vanderveeren
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1999) Revue internationale de droit pénal — (1999)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2009) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1101-1105 (2009)
    • Journal article
    Autorité judiciaire et services de police : actualité et perspectives
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Vigiles. Revue du droit de la police — no. 3, p. 6-10 (1997)
    • WorkingPaper
    Observations et commentaires au sujet du "rapport sur les principales orientations de la réforme" de la Commission pour la révision du Code pénal (1982)
    Bosly, Henri[UCL] Bourlard, Marcel[UCL] Canivet, Michel[UCL] Debuyst, Christian[UCL] Delvaux, Paul-Henri[UCL] Digneffe, Françoise[UCL] Houchon, Guy[UCL] Tulkens, Françoise[UCL] Van compernolle, Jacques[UCL] (1986)
    • Book
    Droit pénal en rapport avec la pratique notariale
    Bosly, Henri[UCL] (2014)
    • Journal article
    La célérité dans la procédure pénale en droit belge
    Bosly, Henri[UCL] De Valkeneer, Christian-Paul[UCL] (1995) Revue internationale de droit pénal — p. 433-456 (1995)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence - 3e partie: les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 1146-1171 (2014)
    • Journal article
    L’étendue de l’effet dévolutif de l’appel limité du ministère public », note d’observations sous Cour d’appel de Bruxelles, 21 septembre 2012 et 5 février 2013
    Bosly, Henri[UCL] (2014) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 354-363 (2014)
    • Journal article
    Propos sur la communication d'actes à l'étranger en matière répressive
    Bosly, Henri[UCL] Fallon, Marc[UCL] (1986) Journal des tribunaux — , p. 373-374 (1986)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 432-446 (2013)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence : 3ème partie : les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2013) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1079-1093 (2013)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2007) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 1043-1048 (2007)
    • Journal article
    La législation relative aux méthodes particulières de recherche est-elle conforme au principe d'égalité ? Note d'observation sous Cour constitutionnelle, 18 juin 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 179-186 (2010)
    • Journal article
    Méthodes particulières de recherche et principe de subsidiarité. Note d'observation sous Cour de cassation, 28 octobre 2009
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 502-508 (2010)
    • Journal article
    La notion européenne de tribunal impartial et indépendant. La situation en Belgique
    Tulkens, Françoise[UCL] Bosly, Henri[UCL] (1990) Revue de Science Criminelle et de Droit Penal Comparé — p. 677-691 (1990)
    • Journal article
    Juridictions pénales et crimes internationaux
    Bosly, Henri[UCL] (2010) Revue internationale de droit pénal — p. 191-222 (2010)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence
    Bosly, Henri[UCL] (1997) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — p. 511-525 (1997)
    • Journal article
    Chronique semestrielle de jurisprudence: 3e partie: Les infractions prévues par les lois particulières
    Bosly, Henri[UCL] (2011) Revue de Droit Pénal et de Criminologie — , p. 478-485 (2011)

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